Délibérations

CC du Rouillacais Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

39 documents
Archives des délibérations
Ressources humaines
Document Thématique Confiance Date Actions
RH - SUPPRESSION DE POSTE
Rouillac
Ressources humaines 100% 19/01/2026
RH - CREATION DE POSTES
Rouillac
n°134.15.12.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES Monsieur le Président informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 100% 15/12/2025
RH - CREATION DE POSTES
Rouillac
n°133.15.12.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTE Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 100% 15/12/2025
MISE A JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
Rouillac
n°108.20.10.2025 MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) AVEC VERSEMENT DE L’IFSE ET…
Ressources humaines 100% 21/10/2025
RESSOURCES HUMAINES – PARTICIPATION RISQUE SANTE
Rouillac
n°109.20.10.2025 RESSOURCES HUMAINES — PARTICIPATION RISQUE SANTE Vu la délibération 139.19.10.2021 du 19 octobre 2021 instituant la participation au risque santé de la collectivité auprès…
Ressources humaines 80% 20/10/2025
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2025
Rouillac
Le président de séance procède à l’appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT: M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT: M. Alain BRIAND,…
Ressources humaines 90% 15/09/2025
RH - RECRUTEMENT TECHNICIEN ASSAINISSEMENT
Rouillac
n°107.15.09.2025 RESSOURCES HUMAINES — RECRUTEMENT TECHNICIEN ASSAINISSEMENT Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 100% 15/09/2025
RH - CREATION DE POSTE
Rouillac
n°106.15.09.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTE Monsieur le Président informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 100% 15/09/2025
RH - CREATION DE POSTES
Rouillac
n°062.19.05.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 100% 19/05/2025
RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 score faible
Rouillac
n°061.19.05.2025 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 Monsieur le Président informe l’assemblée que l’article 5 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 prévoit l'entrée en…
Ressources humaines 20% 19/05/2025
Taux de promotion pour avancement de grade
Rouillac
n°044.24.03.2025 TAUX DE PROMOTION POUR AVANCEMENT DE GRADE Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément au 2° alinéa de l’article 49 de la loi…
Ressources humaines 100% 24/03/2025
RH_accroissement temporaire entretien
Rouillac
n°045.24.03.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTE Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 90% 24/03/2025
RH_accroissement temporaire activité mobil 27
Rouillac
n°015.27.01.2025 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTE Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 90% 27/01/2025
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTES
Rouillac
n°112.21.10.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES Monsieur le Président informe l'assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 100% 21/10/2024
RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET ET SUPPRESSION DE POSTE
Rouillac
n°111.21.10.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET ET SUPPRESSION DE POSTE Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à…
Ressources humaines 100% 21/10/2024
RH - RENOUVELLEMENT EMPLOI FONCTIONNEL
Rouillac
n°104.09.09.2024 RH — RENOUVELLEMENT EMPLOI FONCTIONNEL Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 modifié,…
Ressources humaines 100% 09/09/2024
RENOUVELLEMENT POSTE CONTRACTUEL
Rouillac
n°091.17.06.2024 RH — RENOUVELLEMENT POSTE CONTRACTUEL Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984 modifié,…
Ressources humaines 100% 17/06/2024
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTES
Rouillac
n°077.13.05.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION DE POSTES Monsieur le Président informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les…
Ressources humaines 100% 13/05/2024
RH - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
Rouillac
n°045.18.03.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à l’article 34 de la loi du 26…
Ressources humaines 100% 18/03/2024
TAUX DE PROMOTION POUR AVANCEMENT DE GRADE
Rouillac
n°046.18.03.2024 TAUX DE PROMOTION POUR AVANCEMENT DE GRADE Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que conformément au 2° alinéa de l’article 49 de la loi…
Ressources humaines 100% 18/03/2024
MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
Rouillac
n°008.15.01.2024 MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code général de la…
Ressources humaines 100% 15/01/2024
ACCEPTATION D'UNE MISE A DISPOSITION D'UN AMBASSADEUR "TERRE DE JEUX 2024" DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "PARCOURS EMPLOI COMPETENCES"
Rouillac
Ressources humaines 50% 01/01/2024
RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023
Rouillac
RSU SYNTHESE DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 Cette synthèse du Rapport sur l'État de la Collectivité reprend les principaux indicateurs du Rapport Social Unique au…
Ressources humaines 100% 31/12/2023
ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL - MANDAT AU CDG 16 DANS LA PERSPECTIVE DE SOUSCRIRE UN CONTRAT GROUPE
Rouillac
Ressources humaines 50% 11/12/2023
TAUX DE PROMOTION POUR AVANCEMENTS DE GRADE
Rouillac
Ressources humaines 30% 11/12/2023
RH - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
Rouillac
Ressources humaines 100% 11/12/2023
PROCES VERBAL REUNION COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2023
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le premier décembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des Fêtes…
Ressources humaines 100% 20/11/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTES
Rouillac
Ressources humaines 100% 23/10/2023
CONTRAT DEPARTEMENTAL D'ANIMATION score faible
Rouillac
Ressources humaines 20% 22/05/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTE
Rouillac
Ressources humaines 100% 22/05/2023
RH - CREATION DE POSTE
Rouillac
Ressources humaines 100% 13/03/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
Rouillac
Ressources humaines 100% 16/01/2023
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ET DE TRANSITIONS - 2023-2025 - REGION NOUVELLE AQUITAINE score faible
Rouillac
Ressources humaines 20% 01/01/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTE
Rouillac
Ressources humaines 100% 05/09/2022
CREATION CONTRAT APPRENTISSAGE
Rouillac
Ressources humaines 60% 11/07/2022
RH - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
Rouillac
Ressources humaines 100% 11/07/2022
RH - CREATION DE POSTE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE
Rouillac
Ressources humaines 100% 11/04/2022
CONTRAT DEPARTEMENTAL D'ANIMATION score faible
Rouillac
Ressources humaines 20% 11/04/2022
RESSOURCES HUMAINES - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
Rouillac
Ressources humaines 100% 14/03/2022