Délibérations

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139 documents

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Archives des délibérations

Affaires générales

Document	Thématique	Confiance	Date	Actions
CONVENTION CAUE - PLATEFORME TERRITORIALE DE RENOVATION ENERGETIQUE 2024 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2024
LABEL TERRE DE JEUX 2024 Rouillac	Affaires générales	30%	01/01/2024
APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE DECHETS MENAGERS Rouillac	Affaires générales	50%	11/12/2023
CONVENTION DE BAIL PRECAIRE - LOGEMENT LOGIS DE RANCOGNE Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
CONVENTION DE LOCATION D'UN BUREAU - GRAPHOTHERAPEUTE - PLACE THIERS ROUILLAC Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRIEURE DE LANVILLE - VILTAIS Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
CONVENTION LIAISON RD 736 - RD 939 / DEPARTEMENT DE LA CHARENTE - VILLE DE ROUILLAC - CDC DU ROUILLACAIS Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA CDC ET LES COMMUNES MEMBRES Rouillac	Affaires générales	80%	11/12/2023
APPROBATION DU SCHEMA DE MUTUALISATION DE LA CDC DU ROUILLACAIS Rouillac	Affaires générales	50%	20/11/2023
LOGIS DE RANCOGNE - VENTE DE BIEN ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE Rouillac	Affaires générales	80%	23/10/2023
CONVENTION POUR LA REALISATION DE L'OPERATION ARCHEOLOGIQUE - INRAP Rouillac	Affaires générales	80%	23/10/2023
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 OCTOBRE 2023 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le treize octobre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, au…	Affaires générales	100%	25/09/2023
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Rouillac	Affaires générales	80%	26/06/2023
AVENANT N°4 - DSP EAU POTABLE - TERRITOIRE AUGE Rouillac	Affaires générales	50%	26/06/2023
CONVENTION DE SERVICE SOUTIENS A LA GESTION RH "CDGRH+" Rouillac	Affaires générales	80%	26/06/2023
PLACE THIERS - FIXATION DES LOYERS DU 2ème ETAGE score faible Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le dix-neuf juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…	Affaires générales	10%	26/06/2023
AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU SRDEII Rouillac	Affaires générales	100%	26/06/2023
CONVENTION SRDEII - REGION NOUVELLE AQUITAINE Rouillac n°063.13.05.2024 CONVENTION SRDEII —- REGION NOUVELLE-AQUITAINE Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le conventionnement SRDEII avec la Région Nouvelle-Aquitaine. L'objectif de la présente…	Affaires générales	100%	13/05/2023
ENEDIS - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE Rouillac	Affaires générales	80%	24/04/2023
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENTS VAL D'AUGE - COMPETENCE HABITAT Rouillac	Affaires générales	80%	24/04/2023
PROCES VERBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22 MAI 2023 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le douze mai dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, sous…	Affaires générales	50%	13/03/2023
PROCES-VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 AVRIL 2023 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 17 avril dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…	Affaires générales	70%	13/03/2023
CONVENTION RELATIVE A L'ENTRETIEN DES ABORDS DES VESTIGES ANTIQUES DES BOUCHAUDS - 2023/2025 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2023
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES - INSERT R - 2023 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2023
CONVENTION D'OBJECTIFS ASSOCIATION ALPR 2023-2024 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2023
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Rouillac	Affaires générales	80%	12/12/2022
SERVICE EAU POTABLE - AVENANT 3 - CONTRAT DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC - TERRITOIRE AUGE Rouillac	Affaires générales	50%	12/12/2022
CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT Rouillac	Affaires générales	50%	07/11/2022
PROCES VERBAL - REUNION COMMUNAUTAIRE DU 7/11/2022 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 29 octobre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…	Affaires générales	40%	24/10/2022
APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE ORT - PETITES VILLES DE DEMAIN Rouillac	Affaires générales	100%	24/10/2022
PROCES VERBAL DE LA REUNION COMMUNAUTAIRE DU 5 SEPTEMBRE 2022 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 29 août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…	Affaires générales	50%	11/07/2022
PV - CONSEIL COMMUNAUTAIRE - 11 JUILLET 2022 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 4 juillet dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…	Affaires générales	100%	13/06/2022
CONVENTION PRECAIRE - PEPINIERE D'ENTREPRISES - INSERT'R Rouillac	Affaires générales	80%	16/05/2022
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PRIEURE DE LANVILLE - ASSOCIATION VILTAIS Rouillac	Affaires générales	80%	11/04/2022
CONVENTION D'AMO - AMELIORATION DE LA FILIERE DE TRAITEMENT DE LA STATION D'EAU POTABLE DE BIGNAC Rouillac	Affaires générales	80%	11/04/2022
REGLEMENT INTERIEUR ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Rouillac	Affaires générales	30%	14/03/2022
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 Rouillac	Affaires générales	50%	01/01/2022
CONVENTION DE MANDAT - TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2022 Rouillac	Affaires générales	80%	01/01/2022
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2021 Rouillac	Affaires générales	50%	01/01/2021