Brie CC du Rouillacais Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Amant-De-Nouère Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
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Adoption Procès Verbal séance 16 décembre 2024
Rouillac
n°001.27.01.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 16 DECEMBRE 2024 Monsieur le Président demande aux membres de l'assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 100% | 27/01/2025 | |
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LA PALENE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT 2025-2027
Rouillac
n°143.16.12.2024 ASSOCIATION LA PALENE CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT 2025-2027 Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant le projet de Territoire…
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Affaires générales | 100% | 16/12/2024 | |
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APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE DES RISQUES PROFESSIONNELS
Rouillac
n°148.16.12.2024 APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE DES RISQUES PROFESSIONNELS Monsieur le Président informe l’assemblée que les communes et les établissements publics ont obligation d'assurer la sécurité…
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Affaires générales | 70% | 16/12/2024 | |
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FEDERATION CHARENTAISE DES OEUVRES LAIQUES - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT
Rouillac
n°144.16.12.2024 FEDERATION CHARENTAISE DES ŒUVRES LAÏQUES CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT Monsieur le Président informe l’assemblée que la Communauté de Communes du Rouillacais, dans le cadre…
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Affaires générales | 100% | 16/12/2024 | |
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ALPR - CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT 2025-2028
Rouillac
n°142.16.12.2024 ASSOCIATION LOISIRS EN PAYS ROUILLACAIS CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT 2025-2028 Monsieur le Président expose aux membres de l’assemblée qu'il est nécessaire d’harmoniser et de…
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Affaires générales | 100% | 16/12/2024 | |
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ELECTION D'UN CINQUIEME VICE PRESIDENT DE LA CDC ET IDEMNITES
score faible
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 6 décembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…
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Affaires générales | 10% | 16/12/2024 | |
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MISE EN OEUVRE DU PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
Rouillac
n°125.18.11.2024 MISE EN ŒUVRE DU PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV” Monsieur le Président rappelle que le CAUE de la Charente assure la mission de Service…
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Affaires générales | 30% | 18/11/2024 | |
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FIN DE CONVENTIONNEMENT ETAT - LOGEMENT DE MONTIGNE
Rouillac
n°123.21.10.2024 FIN DU CONVENTIONNEMENT ETAT — LOGEMENT DE MONTIGNE Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de Communes du Rouillacais a…
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Affaires générales | 70% | 21/10/2024 | |
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DEGREVEMENT TEMPORAIRE DE LOYER - MAM LES ZEBULONS
score faible
Rouillac
n°119.21.10.2024 DEGREVEMENT TEMPORAIRE DE LOYER — MAM LES ZEBULONS Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que l’association La Ronde des Zébulons loue un…
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Affaires générales | 10% | 21/10/2024 | |
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DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION D'UNE BLANCHISSERIE TERRITORIALE - GROUPEMENT HOSPITALIER DU TERRITOIRE DE CHARENTE
score faible
Rouillac
n°113.21.10.2024 DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT — CONSTRUCTION D’UNE BLANCHISSERIE TERRITORIALE — GROUPEMENT HOSPITALIER DU TERRITOIRE DE CHARENTE (GHT) Monsieur le Président présente au Conseil Communautaire…
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Affaires générales | 20% | 21/10/2024 | |
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CONVENTION TRIPARTITE D'OCCUPATION - TERRAIN POLE ENFANCE COMMUNE DE ROUILLAC / CDC ROUILLACAIS / ALOR
Rouillac
n°110.09.09.2024 CONVENTION TRIPARTITE D'OCCUPATION - TERRAIN POLE ENFANCE COMMUNE DE ROUILLAC /CDC ROUILLACAIS / ALPR Le Président expose aux membres de l’assemblée que dans le…
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Affaires générales | 100% | 09/09/2024 | |
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FIXATION DU MONTANT DE BASE DES COTISATIONS DES ENTREPRISES - CFE
score faible
Rouillac
n°107.09.09.2024 FIXATION DU MONTANT DE BASE DES COTISATIONS DES ENTREPRISES - CFE Monsieur le Président expose au conseil communautaire que selon l'article 1647 D du…
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Affaires générales | 10% | 09/09/2024 | |
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CREATION D'UNE ZONE DE PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES - ENS DES BOUCHAUDS
score faible
Rouillac
n°106.09.09.2024 CREATION D’UNE ZONE DE PREEMPTION AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES — ENS DES BOUCHAUDS La loi n° 85-729 du 18 juillet 1985 relative…
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Affaires générales | 10% | 09/09/2024 | |
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CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE LOCAUX PROFESSIONNELS LOGIS DE RANCOGNE - LA CAGOUILLE CHARENTAISE
Rouillac
n°105.09.09.2024 CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE LOCAUX PROFESSIONNELS LOGIS DE RANCOGNE — LA CAGOUILLE CHARENTAISE Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la Communauté de…
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Affaires générales | 100% | 09/09/2024 | |
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ASSOCIATION LA PALENE - SUBVENTION 2024 ET PROLONGEMENT DE LA CONVENTION
Rouillac
n°099.09.09.2024 ASSOCIATION LA PALENE SUBVENTION 2024 ET PROLONGEMENT DE LA CONVENTION Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes est liée par…
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Affaires générales | 100% | 09/09/2024 | |
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INDEMNITES DES ELUS COMMUNAUTAIRES
score faible
Rouillac
n°101.09.09.2024 INDEMNITES DES ELUS COMMUNAUTAIRES Vu la délibération n°068.29.06.2020 du 29 juin 2020 instaurant les indemnités des élus communautaires ; Vu la délibération n°168.14.12.2020 du…
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Affaires générales | 10% | 09/09/2024 | |
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EXONERATION EN FAVEUR DES MEDECINS, AUXILIAIRES MEDICAUX ET VETERINAIRES
score faible
Rouillac
n°095.09.09.2024 EXONÉRATION EN FAVEUR DES MÉDECINS, AUXILIAIRES MÉDICAUX ET VÉTÉRINAIRES Depuis le 1er juillet 2024, le zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) remplace les zones de…
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Affaires générales | 10% | 09/09/2024 | |
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU ROUILLACAIS - PETR
score faible
Rouillac
n°093.09.09.2024 DESIGNATION DES REPRESENTANT DU ROUILLACAIS PETR OUEST CHARENTE — PAYS DU COGNAC (MISE A JOUR) Vu les articles L.5212-7 et L.5721-2 régissant le fonctionnement…
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Affaires générales | 10% | 09/09/2024 | |
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EXONERATION EN FAVEUR DES ETABLISSEMENTS APPARTENANT AUX ENTREPRISES QUI BENEFICIENT DE L'EXONERATION PREVUE A L'ARTICLE 44 QUINDECIES A DANS UNE ZONE FRANCE RURALITES REVITALISATION
score faible
Rouillac
n°094.09.09.2024 EXONÉRATION EN FAVEUR DES ÉTABLISSEMENTS APPARTENANT AUX ENTREPRISES QUI BÉNÉFICIENT DE L'EXONÉRATION PRÉVUE À L'ARTICLE 44 QUINDECIES A DANS UNE ZONE FRANCE RURALITÉS REVITALISATION…
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Affaires générales | 10% | 09/09/2024 | |
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DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CDC AU SEIN DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL CALITOM
score faible
Rouillac
n°092.09.09.2024 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS AU SEIN DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL CALITOM Monsieur le Président expose aux membres de l’assemblée…
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Affaires générales | 10% | 09/09/2024 | |
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ARRETE RENONCANT A L'EXERCICE DU POUVOIR DE POLICE SPECIALE RELATIF A LA PUBLICITE
score faible
Rouillac
Vu l’article 17 de la loi n° 2021-1104 du 21 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience, Vu l’article…
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Affaires générales | 20% | 27/06/2024 | |
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RPQS DECHETS MENAGERS - ANNEE 2023
score faible
Rouillac
n°079.17.06.2024 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) DECHETS MENAGERS - ANNEE 2023 Monsieur le Président rappelle que le rapport sur le…
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Affaires générales | 10% | 17/06/2024 | |
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CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI
Rouillac
n°078.13.05.2024 CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que Communauté de Commune du Rouillacais doit…
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Affaires générales | 100% | 13/05/2024 | |
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CONVENTION DE PARTENARIAT - JEU CIRCINO, LE CHASSEUR DE TRESORS - DESTINATION CHARENTE
Rouillac
n°075.13.05.2024 CONVENTION DE PARTENARIAT — JEU CIRCINO, LE CHASSEUR DE TRESORS — DESTINATION CHARENTE Dans la cadre de sa politique touristique, le département de la…
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Affaires générales | 100% | 13/05/2024 | |
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CONVENTION DEPARTEMENT DE LA CHARENTE - MISE A DISPOSITION ECOLE DE MUSIQUE
Rouillac
n°071.13.05.2024 CONVENTION DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MISE A DISPOSITION ECOLE DE MUSIQUE Par délibération en date du 31 mai 1996, le Département de la Charente…
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Affaires générales | 100% | 13/05/2024 | |
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AVENANT 1 - CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE ROUILLAC ET SAINT-CYBARDEAUX
Rouillac
n°076.13.05.2024 AVENANT N°1 — CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE ROUILLAC ET SAINT-CYBARDEAUX Monsieur le Président rappelle que : - Par le…
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Affaires générales | 60% | 13/05/2024 | |
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CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES - MA MAISON A'VENIR
Rouillac
n°072.13.05.2024 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES — MA MAISON A’VENIR Monsieur le Président expose aux membres de l'assemblée que 62 % des 450 000 chutes…
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Affaires générales | 100% | 13/05/2024 | |
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CONVENTION TRIPARTITE - ORGANISATION DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE
Rouillac
n°073.13.05.2024 CONVENTION TRIPARTITE — ORGANISATION DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE Le vendredi 24 mai prochain, la Flamme Olympique traversera le département de la Charente.…
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Affaires générales | 100% | 13/05/2024 | |
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BILAN DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION
score faible
Rouillac
n°070.13.05.2024 BILAN DES LIGNES DIRECTRICES DE GESTION L'article 20 du le décret n° 2019-1265 impose à la collectivité d'établir tous les ans un bilan de…
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Affaires générales | 10% | 13/05/2024 | |
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CONVENTION DE BENEVOLAT - ORGANISATION DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE
Rouillac
n°074.13.05.2024 CONVENTION DE BENEVOLAT — ORGANISATION DU PASSAGE DE LA FLAMME OLYMPIQUE Le vendredi 24 mai prochain, la Flamme Olympique traversera le département de la…
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Affaires générales | 100% | 13/05/2024 | |
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CONVENTION SRDEII - DISPOSITIF D'AIDE AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°062.13.05.2024 CONVENTION SRDEII - REGION NOUVELLE-AQUITAINE : DISPOSITIF D'AIDE AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le conventionnement SRDEII avec la Région…
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Affaires générales | 100% | 13/05/2024 | |
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FIXATION DU MONTANT DU LOYER PROFESSIONNEL DE L'AUBERGE DES 3 CANARDS
score faible
Rouillac
n°065.13.05.2024 FIXATION DU MONTANT DU LOYER PROFESSIONNEL AUBERGE DES 3 CANARDS, GOURVILLE Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que M. Yves THOMAS est…
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Affaires générales | 10% | 13/05/2024 | |
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CONVENTION SRDEII - STRATEGIE ECONOMIQUE DU ROUILLACAIS
Rouillac
n°061.13.05.2024 CONVENTION SRDEII - REGION NOUVELLE-AQUITAINE : STRATEGIE ECONOMIQUE DU ROUILLACAIS Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le conventionnement SRDEII avec la Région…
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Affaires générales | 100% | 13/05/2024 | |
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PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 MAI 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 3 mai dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
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Affaires générales | 90% | 18/03/2024 | |
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APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023
Rouillac
n°030.18.03.2024 APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 (BUDGET PRINCIPAL, BUDGET HABITAT, BUDGET ORDURES MENAGERES, BUDGET ASSAINISSEMENT, BUDGET EAU POTABLE) Le Conseil Communautaire, réuni sous la…
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Affaires générales | 60% | 18/03/2024 | |
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CONVENTION GENERATION VELO
Rouillac
n°055.18.03.2024 CONVENTION GENERATION VELO Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale (CTG) signée entre la Communauté…
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Affaires générales | 100% | 18/03/2024 | |
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MOTION - RETORSION CHINOISE CIBLANT LE COGNAC
score faible
Rouillac
n°054.18.03.2024 MOTION - RETORSION CHINOISE CIBLANT LE COGNAC. INQUIETUDES POUR LA FILIERE ET LE TERRITOIRE. Attendu que le 5 janvier dernier, le ministère Chinois du…
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Affaires générales | 10% | 18/03/2024 | |
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CONVENTION PORTANT MISE EN OEUVRE D'UNE PREPARATION AU RECLASSEMENT - AUTORISATION DE SIGNATURE
Rouillac
n°047.18.03.2024 CONVENTION PORTANT MISE EN ŒUVRE D’UNE PREPARATION AU RECLASSEMENT (PPR) — AUTORISATION DE SIGNATURE Le Président indique que la Période de Préparation au Reclassement…
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Affaires générales | 100% | 18/03/2024 | |
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NOMENCLATURE M57 - FONGIBILITE DES CREDITS
score faible
Rouillac
n°019.12.02.2024 NOMENCLATURE M57 — FONGIBILITE DES CREDITS Monsieur le président expose à l'assemblée que l'instruction comptable et budgétaire M57 permet de disposer de plus de…
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Affaires générales | 20% | 12/02/2024 | |
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CONVENTION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - ETUDE HYDROGEOLOGIQUE - AIRE D'ALIMENTATION DU CAPTAGE DE BIGNAC
Rouillac
n°027.12.02.2024 CONVENTION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE -— ETUDE HYDROGEOLOGIQUE - AIRE D’ALIMENTATION DU CAPTAGE DE BIGNAC Dans le cadre de sa compétence Eau Potable, la…
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Affaires générales | 100% | 12/02/2024 | |
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CONVENTION DE FINANCEMENT ALSH
Rouillac
n°022.12.02.2024 CONVENTION DE FINANCEMENT JOURNEE ALSH Dans le cadre de l’exercice de la compétence Actions Sociales, et concernant la prise en charge financière des journées…
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Affaires générales | 100% | 12/02/2024 | |
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ADHESION A L'ASSOCIATION LES SAVOIR-FAIRE DU COGNAC
score faible
Rouillac
n°025.12.02.2024 ADHESION A L'ASSOCIATION LES SAVOIR-FAIRE DU COGNAC Depuis 2021, la Communauté de Communes adhère à l'association Les Savoir-Faire du Cognac. Pour rappel, la mission…
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Affaires générales | 10% | 12/02/2024 | |
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CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2024-2028
Rouillac
n°024.12.02.2024 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2024-2028 Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la Convention territoriale globale (Ctg) n’est pas un dispositif financier mais…
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Affaires générales | 100% | 12/02/2024 | |
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DELEGATION DE L'ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES DE FAIBLE MONTANT
score faible
Rouillac
n°018.12.02.2024 DELEGATION DE L’ADMISSION EN NON VALEUR DES CREANCES DE FAIBLE MONTANT Monsieur le Président informe l'assemblée que l’article 173 de la loi n°2022-217 du…
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Affaires générales | 20% | 12/02/2024 | |
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PROCES VERBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 12 FEVRIER 2024
Rouillac
Le président de séance procède à l'appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT : M.…
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Affaires générales | 70% | 15/01/2024 | |
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CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE LOCAUX PROFESSIONNELS LOGIS DE RANCOGNE - LA CAGOUILLE CHARENTAISE
Rouillac
n°016.15.01.2024 CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE LOCAUX PROFESSIONNELS LOGIS DE RANCOGNE — LA CAGOUILLE CHARENTAISE Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la Communauté de…
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Affaires générales | 100% | 15/01/2024 | |
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ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
score faible
Rouillac
n°002.15.01.2024 ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L5211-2, L5211-6 et suivants, L5211-9, L5211-10, L5211-11-13…
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Affaires générales | 10% | 15/01/2024 | |
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AVENANT CONTRAT CALITOM - PRESTATION DE COLLECTE DU POLYSTYRENE EXPANSE
Rouillac
n°013.15.01.2024 AVENANT CONTRAT CALITOM — PRESTATION DE COLLECTE DU POLYSTYRENE EXPANSE Le Président rappelle aux membres du conseil communautaire que : - La Communauté de…
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Affaires générales | 60% | 15/01/2024 | |
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AVENANT CONTRAT CALITOM - PRESTATION DE COLLECTE DES DECHETS DANGEREUX DE LA DECHETTERIE
Rouillac
n°012.15.01.2024 AVENANT CONTRAT CALITOM — PRESTATION DE COLLECTE DES DECHETS DANGEREUX DE LA DECHETTERIE Le Président rappelle aux membres du conseil communautaire que : -…
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Affaires générales | 60% | 15/01/2024 | |
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INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
score faible
Rouillac
n°001.15.01.2024 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE Monsieur le Président informe que M. François-Xavier LABROUSSE ayant démissionné de sa fonction de maire de la commune de…
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Affaires générales | 20% | 15/01/2024 |