Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
| Document | Thématique | Confiance | Date | Actions |
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AIDES A LA RENOVATION DE L'HABITAT
Rouillac
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Action sociale | 30% | 19/01/2026 | |
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MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°119.17.11.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 17/11/2025 | |
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Mesures d'aides aux entreprises
Rouillac
n°112.20.10.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 20/10/2025 | |
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MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°098.15.09.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 15/09/2025 | |
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MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°073.07.07.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 07/07/2025 | |
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AIDES A LA RENOVATION DE L'HABITAT
Rouillac
n°056.19.05.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…
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Action sociale | 50% | 19/05/2025 | |
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Dotation de Solidarité Communautaire 2025
Rouillac
n°37.24.03.2025 DOTATION DE SOLIDARITE 2025 Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la dotation de solidarité communautaire (DSC) est un reversement institué par un établissement…
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Action sociale | 40% | 24/03/2025 | |
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Mesures d'aides aux entreprises
Rouillac
n°046.24.03.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 24/03/2025 | |
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MODIFICATIONS STATUTAIRES - CDC ROUILLACAIS
Rouillac
n°145.16.12.2024 MODIFICATIONS STATUTAIRES — CDC DU ROUILLACAIS Monsieur le Président informe l’assemblée que la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi, notamment en…
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Action sociale | 40% | 16/12/2024 | |
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MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°128.18.11.2024 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 18/11/2024 | |
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MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°096.09.09.2024 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 09/09/2024 | |
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MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°087.17.06.2024 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 17/06/2024 | |
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MESURES D'AIDE AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°064.13.05.2024 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
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Action sociale | 50% | 13/05/2024 | |
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MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES - MON CENTRE BOURG A UN INCROYABLE COMMERCE
Rouillac
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Action sociale | 30% | 11/12/2023 | |
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MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
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Action sociale | 30% | 20/11/2023 | |
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PASS ENFANT ETE 2022
Rouillac
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Action sociale | 60% | 01/01/2022 |