Délibérations

Brie CC du Rouillacais Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Amant-De-Nouère Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

62 documents
Archives des délibérations
Services techniques
Document Thématique Confiance Date Actions
MARCHE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX AEP - LOT 1
Vaux-Rouillac
Services techniques 30%
RAPPORT SUR LE CHOIX DE MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 19/01/2026
DEGREVEMENT FACTURES D'EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 19/01/2026
EVOLUTION DU MODE DE GESTION - SERVICE EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
n°139.15.12.2025 EVOLUTION DU MODE DE GESTION - SERVICE EAU POTABLE Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que la Communauté de communes du Rouillacais…
Services techniques 40% 15/12/2025
REDEVANCE PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR 2026
Vaux-Rouillac
n°124.17.11.2025 REDEVANCE PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2026 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2224-12-2 à L2224-12-4 ; Vu…
Services techniques 80% 17/11/2025
REDEVANCE CONSOMMATION D'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2026
Vaux-Rouillac
n°123.17.11.2025 REDEVANCE CONSOMMATION D'EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2026 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2224-12-2 à L2224-12-4 ; Vu le Code…
Services techniques 80% 17/11/2025
REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2026
Vaux-Rouillac
n°125.17.11.2025 REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2026 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2224-12-2 à L2224-12-4 ; Vu…
Services techniques 80% 17/11/2025
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024
Vaux-Rouillac
n°092.15.09.2025 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 Monsieur le Président ouvre la séance et rappelle que…
Services techniques 40% 15/09/2025
CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE - TERRITOIRE AUGE - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE 2024
Vaux-Rouillac
n°086.15.09.2025 CONTRAT D’AFFERMAGE EAU POTABLE — TERRITOIRE AUGE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE — ANNEE 2024 Le Président présente au conseil communautaire le rapport annuel du…
Services techniques 40% 15/09/2025
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2024
Vaux-Rouillac
n°087.15.09.2025 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2024 Monsieur le Président ouvre la séance et rappelle que…
Services techniques 40% 15/09/2025
CONTRAT D'AFFERMAGE ASSAINISSEMENT ROUILLAC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024
Vaux-Rouillac
n°089.15.09.2025 CONTRAT D’AFFERMAGE ASSAINISSEMENT ROUILLAC RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE — ANNEE 2024 Le Président présente au conseil communautaire le rapport annuel du délégataire relatif à…
Services techniques 40% 15/09/2025
CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE - TERRITOIRE FOUSSIGNAC-NOUERE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024
Vaux-Rouillac
n°084.15.09.2025 CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE - TERRITOIRE FOUSSIGNAC-NOUERE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE — ANNEE 2024 Le Président présente au conseil communautaire le rapport annuel du…
Services techniques 40% 15/09/2025
DEGREVEMENT FACTURES EAU POTABLE - COMMUNES DE GENAC-BIGNAC ET VAL-D'AUGE
Vaux-Rouillac
n°096.15.09.2025 DEGREVEMENT FACTURES EAU POTABLE — COMMUNES DE GENAC-BIGNAC ET VAL-D'AUGE Le conseil communautaire avait délibéré en février 2021 pour élargir aux branchements destinés aux…
Services techniques 60% 15/09/2025
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024
Vaux-Rouillac
n°093.15.09.2025 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2024 Monsieur le Président ouvre la séance et rappelle…
Services techniques 40% 15/09/2025
PJ - DOSSIER TECHNIQUE ZONAGE ASSAINISSEMENT
Vaux-Rouillac
n°2 : Juin 2025 Communauté de Communes du Rouillacais Dossier technique Révision du zonage d’assainissement des communes de Douzat, Genac-Bignac, Marcillac-Lanville, Rouillac, Saint-Cybardeaux et Vaux-Rouillac…
Services techniques 100% 01/06/2025
Dégrèvement eau potable_camping de Bignac score faible
Vaux-Rouillac
n°013.27.01.2025 DEGREVEMENT EAU POTABLE « HORS PARTICULIERS » - CAMPING DE BIGNAC Monsieur le Président explique à l'assemblée que le Camping de Bignac (référence client…
Services techniques 20% 27/01/2025
MODIFICATION DES STATUTS - CALITOM
Vaux-Rouillac
n°147.16.12.2024 MODIFICATION DES STATUTS — CALITOM Monsieur le Président informe l'assemblée que le comité syndical de Calitom a approuvé lors de sa séance du 22…
Services techniques 40% 16/12/2024
REDEVANCE CONSOMMATIONS D'EAU ET A LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D'EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2025
Vaux-Rouillac
n°158.16.12.2024 REDEVANCE CONSOMMATIONS D'EAU ET A LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RESEAUX D’EAU POTABLE POUR L'ANNEE 2025 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment…
Services techniques 80% 16/12/2024
MODIFICATION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE score faible
Vaux-Rouillac
n°146.16.12.2024 MODIFICATION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE — CDC DU ROUILLACAIS Monsieur le Président informe l’assemblée que suite au déclassement de la voie communale « Boulevard de…
Services techniques 20% 16/12/2024
REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR 2025
Vaux-Rouillac
n°159.16.12.2024 REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2224-12-2 à L2224-12-4 ;…
Services techniques 80% 16/12/2024
ADOPTION DU RPQS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023
Vaux-Rouillac
n°140.18.11.2024 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023 Monsieur le Président ouvre la séance et rappelle…
Services techniques 40% 18/11/2024
ADOPTION DU RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023
Vaux-Rouillac
n°139.18.11.2024 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023 Monsieur le Président ouvre la séance et rappelle que…
Services techniques 40% 18/11/2024
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023
Vaux-Rouillac
n°134.18.11.2024 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023 Monsieur le Président ouvre la séance et rappelle que…
Services techniques 40% 18/11/2024
CONTRAT D'AFFERMAGE ASSAINISSEMENT ROUILLAC - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE ANNEE 2023
Vaux-Rouillac
n°136.18.11.2024 CONTRAT D’AFFERMAGE ASSAINISSEMENT ROUILLAC RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE — ANNEE 2023 Le Président présente au conseil communautaire le rapport annuel du délégataire relatif à…
Services techniques 40% 18/11/2024
CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE - TERRITOIRE AUGE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2023
Vaux-Rouillac
n°133.18.11.2024 CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE — TERRITOIRE AUGE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE — ANNEE 2023 Le Président présente au conseil communautaire le rapport annuel du…
Services techniques 40% 18/11/2024
CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE - TERRITOIRE FOUSSIGNAC-NOUERE - RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE - 2023
Vaux-Rouillac
n°131.18.11.2024 CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE - TERRITOIRE FOUSSIGNAC-NOUERE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE — ANNEE 2023 Le Président présente au conseil communautaire le rapport annuel du…
Services techniques 40% 18/11/2024
DECISION MODIFICATIVE N°1 - ASSAINISSEMENT
Vaux-Rouillac
n°129.18.11.2024 DECISION MODIFICATIVE N°1 — ASSAINISSEMENT Monsieur le Président informe l'assemblée que suite au mandatement d’une échéance d'emprunt de 2023 sur le budget 2024 et…
Services techniques 40% 18/11/2024
FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2024
Vaux-Rouillac
n°117.21.10.2024 FONDS DE CONCOURS -— TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2024 Monsieur le Président rappelle aux membres du conseil communautaire que le Département de la Charente…
Services techniques 80% 21/10/2024
DECISION MODIFICATIVE N°1 - EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
n°116.21.10.2024 DECISION MODIFICATIVE N°1 — EAU POTABLE Monsieur le Président informe l'assemblée qu’afin de lancer la pose de débitmètres sur le territoire de la Communauté…
Services techniques 40% 21/10/2024
MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION DES SALLES DE BAIN DE LA GACHERE
Vaux-Rouillac
n°265.24.06.2024 MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RENOVATION DES SALLES DE BAINS DE LA GACHERE Vu les résultats de l’analyse des offres relatif à la consultation…
Services techniques 50% 24/06/2024
PROCES VERBAL REUNION COMMUNAUTAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2024
Vaux-Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 30 août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des Fêtes…
Services techniques 80% 17/06/2024
ACQUISITION FONCIERE - TERRAINS ZONE DE CAPTAGE BIGNAC
Vaux-Rouillac
n°082.17.06.2024 ACQUISITION FONCIERE — TERRAINS ZONE DE CAPTAGE BIGNAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que le Conseil Communautaire, lors de sa séance…
Services techniques 40% 17/06/2024
ENQUETE PUBLIQUE - SARL ROUFFIGNAC TRAVAUX AGRICOLES
Vaux-Rouillac
n°058.18.03.2024 ENQUETE PUBLIQUE — SARL ROUFFIGNAC TRAVAUX AGRICOLES Monsieur le Président informe l'assemblée que la Communauté de Communes doit émettre un avis sur le dossier…
Services techniques 40% 18/03/2024
CONTRAT AVEC LE OU LES ECO-ORGANISMES POUR LEDEPLOIEMENT DE LA REP DES PRODUITS ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION DU SECTEUR DU BATIMENT
Vaux-Rouillac
n°057.18.03.2024 CONTRAT AVEC LE OU LES ECO-ORGANISME(S) POUR LE DEPLOIEMENT DE LA RESPONSABILITE ELARGIE DES PRODUCTEURS DES PRODUITS ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION DU SECTEUR DU…
Services techniques 30% 18/03/2024
ACQUISITION TERRAINS - AIRE D'ALIMENTATION DU CAPTAGE DE BIGNAC
Vaux-Rouillac
n°026.12.02.2024 ACQUISITION TERRAINS - AIRE D’ALIMENTATION DU CAPTAGE DE BIGNAC Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée qu'afin d'assurer la sécurité du périmètre des…
Services techniques 40% 12/02/2024
APPEL A PROJETS - PLAN EAU 2023-2024 - RENOUVELLEMENT DE CANALISATION D'EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
n°014.15.01.2024 APPEL A PROJETS - PLAN EAU 2023-2024 — RENOUVELLEMENT DE CANALISATION D'EAU POTABLE Vu l'appel à projets relatif au plan eau 2023-2024 de |…
Services techniques 60% 15/01/2024
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023
Saint-Amant-De-Nouère
le Conseil communautaire, dûment convoqué le quinze septembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, au…
Services techniques 90% 28/08/2023
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE ROUILLAC
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 26/06/2023
CONSTITUTION DE SERVITUDES - RESEAU ASSAINISSEMENT
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 07/11/2022
LANCEMENT DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES POUR LE MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIF AUX FUTURS TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE ROUILLAC
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 02/06/2022
LANCEMENT DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES POUR LE MARCHE RELATIF A L'EXPLOITATION DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 02/06/2022
DSP ASSAINISSEMENT COLLECTIF ROUILLAC-ST-CYBARDEAUX - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 11/04/2022
DECISION - LANCEMENT DE LA CONSULTATION D4ENTREPRISES POUR LE MARCHE DE MO RELATIF AUX FUTURS TRAVAUX SUR LE RESEAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
Services techniques 90% 11/04/2022
DSP ASSAINISSEMENT COLLECTIF ROUILLAC - ST-CYBARDEAUX - CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 11/04/2022
DSP ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ROUILLAC ET ST-CYBARDEAUX
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 11/04/2022
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2022
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 01/01/2022
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D'EAU POTABLE 2022
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 01/01/2022
CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE TERRITOIRE AUGE RAPPORT DELEGATAIRE 2022
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 01/01/2022
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 01/01/2022
CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE - TERRITOIRE FOUSSIGNAC NOUERE - RAPPORT DELEGATAIRE 2022
Vaux-Rouillac
Services techniques 30% 01/01/2022