Brie CC du Rouillacais Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Amant-De-Nouère Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
| Document | Thématique | Confiance | Date | Actions |
|---|---|---|---|---|
|
VOTE DU BUDGET PRIMITIF EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 100% | — | |
|
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ASSAINISSEMENT
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 70% | — | |
|
COMPTES ADMINISTRATIFS - HABITAT
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 80% | — | |
|
COMPTES ADMINISTRATIFS ASSAINISSEMENT
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 80% | — | |
|
VOTE BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 100% | — | |
|
DECISION MODIFICATIVE 1 - BUDGET EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 70% | — | |
|
VOTE BUDGET PRIMITIF HABITAT
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 100% | — | |
|
DM 3 BUDGET PRINCIPAL
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 100% | — | |
|
COMPTES ADMINISTRATIFS EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 80% | — | |
|
VOTE BUDGET PRIMITIF
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 100% | — | |
|
VOTE BUDGET PRIMITIF ORDURES MENAGERES
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 100% | — | |
|
APPROBATION COMPTES ADMINISTRATIFS
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 80% | — | |
|
COMPTES ADMINISTRATIFS ORDURES MENAGERES
Vaux-Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
|
Finances | 80% | — | |
|
AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL
Vaux-Rouillac
|
Finances | 70% | 19/01/2026 | |
|
ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2026
Saint-Amant-De-Nouère
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 9 janvier dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Communauté de Communes…
|
Finances | 100% | 19/01/2026 | |
|
AVANCE DE SUBVENTION - OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS
Vaux-Rouillac
|
Finances | 80% | 19/01/2026 | |
|
AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT
Vaux-Rouillac
|
Finances | 70% | 19/01/2026 | |
|
AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
|
Finances | 70% | 19/01/2026 | |
|
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2026 - BUDGET PRINCIPAL
Vaux-Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 9 janvier dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Communauté de Communes…
|
Finances | 100% | 19/01/2026 | |
|
AVANCE DE SUBVENTION - LA PALENE
Vaux-Rouillac
|
Finances | 80% | 19/01/2026 | |
|
PLAN DE FINANCEMENT - MOBIL 27
Vaux-Rouillac
|
Finances | 50% | 19/01/2026 | |
|
AVANCE DE SUBVENTION - ASSOCIATION ALPR
Vaux-Rouillac
|
Finances | 80% | 19/01/2026 | |
|
ASSOCIATION UFOLEP - SUBVENTION 2026
Vaux-Rouillac
|
Finances | 80% | 01/01/2026 | |
|
COMPLEMENT DE SUBVENTION 2026 - LA PALENE
Vaux-Rouillac
|
Finances | 80% | 01/01/2026 | |
|
CREANCES ETEINTES - BUDGET OM
Vaux-Rouillac
n°135.15.12.2025 CREANCES ETEINTES — BUDGET ORDURES MENAGERES Monsieur GOUGAT Mickael, Inspecteur des Finances Publiques de Cognac, a transmis à la Communauté de Communes du Rouillacais,…
|
Finances | 80% | 15/12/2025 | |
|
MODIFICATION STATUTAIRE DU PETR - ANNEXE
Vaux-Rouillac
Le Président est l’organe exécutif du syndicat mixte. Il prépare et exécute les délibérations du comité syndical. Il est l’ordonnateur des dépenses et il prescrit…
|
Finances | 40% | 15/12/2025 | |
|
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET OM
Vaux-Rouillac
VU NA DE-COÏ enr COMMUNAUTE PE-COMMUNES DU ROUILLACAIS Extrait de Délibération du conseil communautaire Séance du 15 décembre 2025 Nombre de conseillers en L'an deux…
|
Finances | 100% | 15/12/2025 | |
|
REAJUSTEMENT DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°132.15.12.2025 REAJUSTEMENT DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 2025 Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la dotation de solidarité communautaire (DSC) est un reversement…
|
Finances | 20% | 15/12/2025 | |
|
REVISION DES TARIFS COMMUNAUTAIRES 2026
Vaux-Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 7 novembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
|
Finances | 60% | 17/11/2025 | |
|
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTÉRIEURS 2025 – BUDGET PRINCIPAL
Vaux-Rouillac
n°110.20.10.2025 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 — BUDGET PRINCIPAL Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que la Communauté de Communes adhère à des groupements de…
|
Finances | 100% | 20/10/2025 | |
|
CONTRAT D'AFFERMAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE ROUILLAC - COMPTE DE GESTION SAUR 2024
Vaux-Rouillac
n°088.15.09.2025 CONTRAT D’AFFERMAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE ROUILLAC COMPTE DE GESTION DE LA SAUR — ANNEE 2024 Le Président présente au conseil communautaire le détail du…
|
Finances | 80% | 15/09/2025 | |
|
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - COMPTE DE GESTION SAUR 2024
Vaux-Rouillac
n°091.15.09.2025 CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF COMPTE DE GESTION DE LA SAUR — ANNEE 2024 Le Président présente au conseil communautaire le…
|
Finances | 80% | 15/09/2025 | |
|
CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION SAUR 2024
Vaux-Rouillac
n°090.15.09.2025 CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES ASSAINISSEMENT COMPTE DE GESTION DE LA SAUR — ANNEE 2024 Le Président présente au conseil communautaire le détail du…
|
Finances | 80% | 15/09/2025 | |
|
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL
Vaux-Rouillac
n°105.15.09.2025 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL Monsieur le Président informe l’assemblée, qu'afin de récupérer une avance forfaitaire sur le marché de rénovation des salles de…
|
Finances | 80% | 15/09/2025 | |
|
CONTRAT D'AFFERMAGE - TERRITOIRE FOUSSIGNAC-NOUERE - COMPTE DE GESTION SAUR 2024
Vaux-Rouillac
n°083.15.09.2025 CONTRAT D’AFFERMAGE -— TERRITOIRE FOUSSIGNAC-NOUERE COMPTE DE GESTION DE LA SAUR — ANNEE 2024 Le Président présente au conseil communautaire le détail du compte…
|
Finances | 80% | 15/09/2025 | |
|
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES
Vaux-Rouillac
n°104.15.09.2025 CREANCES ETEINTES — BUDGET ORDURES MENAGERES Monsieur GOUGAT Mickael, Inspecteur des Finances Publiques de Cognac, a transmis à la Communauté de Communes du Rouillacais,…
|
Finances | 80% | 15/09/2025 | |
|
CONTRAT D'AFFERMAGE - TERRITOIRE AUGE - COMPTE DE GESTION SAUR 2024
Vaux-Rouillac
n°085.15.09.2025 CONTRAT D’AFFERMAGE — TERRITOIRE AUGE COMPTE DE GESTION DE LA SAUR — ANNEE 2024 Le Président présente au conseil communautaire le détail du compte…
|
Finances | 80% | 15/09/2025 | |
|
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS - BUDGET PRINCIPAL
Vaux-Rouillac
n°074.07.07.2025 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 - BUDGET PRINCIPAL Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes adhère à des groupements de…
|
Finances | 100% | 07/07/2025 | |
|
ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET ORDURES MENAGERES
Vaux-Rouillac
n°075.07.07.2025 ADMISSIONS EN NON VALEUR — BUDGET ORDURES MENAGERES Monsieur Mickael GOUGAT, Inspecteur des finances publiques de Cognac, a transmis à la Communauté de Communes…
|
Finances | 80% | 07/07/2025 | |
|
APPEL A PARTICIPATION CALITOM 2025
Vaux-Rouillac
n°067.16.06.2025 APPEL A PARTICIPATION CALITOM 2025 Suite à l’appel à participation 2025 de CALITOM, Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, - ACCEPTE de verser…
|
Finances | 30% | 16/06/2025 | |
|
ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2025
Vaux-Rouillac
n°070.16.06.2025 ASSOCIATIONS — SUBVENTIONS 2025 La Communauté de Communes du Rouillacais souhaite, comme chaque année, apporter son soutien aux associations « loi de 1901 »…
|
Finances | 100% | 16/06/2025 | |
|
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES
Vaux-Rouillac
n°057.19.05.2025 CREANCES ETEINTES — BUDGET ORDURES MENAGERES Monsieur GOUGAT Mickael, Inspecteur des Finances Publiques de Cognac, a transmis à la Communauté de Communes du Rouillacais,…
|
Finances | 80% | 19/05/2025 | |
|
DM 1 - BUDGET ORDURES MENAGERES
Vaux-Rouillac
n°058.19.05.2025 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES Monsieur le Président informe l’assemblée, que pour sortir le broyeur Bugnot de l'inventaire, il est nécessaire de procéder…
|
Finances | 100% | 19/05/2025 | |
|
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS - BUDGET PRINCIPAL
Vaux-Rouillac
n°059.19.05.2025 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 — BUDGET PRINCIPAL Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que la Communauté de Communes adhère à des groupements de…
|
Finances | 100% | 19/05/2025 | |
|
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 - BUDGET HABITAT
Vaux-Rouillac
n°060.19.05.2025 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 — BUDGET HABITAT Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes adhère à des groupements de…
|
Finances | 100% | 19/05/2025 | |
|
Vote des taux 2025
Vaux-Rouillac
n°035.24.03.2025 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025 Vu le code général des impôts et notamment les articles L 1379, 1407 et suivants et 1636 B sexies…
|
Finances | 40% | 24/03/2025 | |
|
Vote du Budget primitif 2025 - Budget Principal
Vaux-Rouillac
n°038.24.03.2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET PRINCIPAL Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres présents, vote le budget primitif 2025 par chapitre et opérations…
|
Finances | 100% | 24/03/2025 | |
|
Budget Habitat vote 2025
Vaux-Rouillac
n°039.24.03.2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres présents, vote le budget habitat 2025 par chapitre et opérations…
|
Finances | 100% | 24/03/2025 | |
|
Vote du Budget primitif 2025 - Budget Ordures Ménagères
Vaux-Rouillac
n°040.24.03.2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET ORDURES MENAGERES Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres présents, vote le budget Ordures ménagères 2025 par chapitre…
|
Finances | 100% | 24/03/2025 | |
|
Vote du Budget primitif 2025 - Budget Eau potable
Vaux-Rouillac
n°041.24.03.2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET EAU POTABLE Le Conseil Communautaire, à l'unanimité des membres présents, vote le budget eau potable 2025 par chapitre…
|
Finances | 100% | 24/03/2025 |