Brie CC du Rouillacais Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Amant-De-Nouère Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
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CONVENTION DE PARTENARIAT - TERRITOIRE D'INDUSTRIE
Vaux-Rouillac
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Affaires générales | 100% | 19/01/2026 | |
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CONVENTION DE FINANCEMENT JOURNEE ALSH
Vaux-Rouillac
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Affaires générales | 80% | 19/01/2026 | |
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ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°127.15.12.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l’assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 20% | 15/12/2025 | |
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CONVENTION DE GESTION TERRITORIALE CDC ROUILLACAIS - CA GRAND COGNAC
Vaux-Rouillac
n°129.15.12.2025 CONVENTION DE GESTION TERRITORIALE CDC ROUILLACAIS - CA GRAND-COGNAC Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que la réorganisation du syndicat mixte Ouest…
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Affaires générales | 100% | 15/12/2025 | |
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PROLONGATION DE CONVENTION - OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS
Vaux-Rouillac
n°138.15.12.2025 PROLONGATION DE CONVENTION — OFFICE DE TOURISME DU ROUILLACAIS Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant qu’une convention d'objectifs…
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Affaires générales | 100% | 15/12/2025 | |
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MODIFICATION STATUTAIRE PETR OUEST CHARENTE - PAYS DU COGNAC
Vaux-Rouillac
n°128.15.12.2025 MODIFICATION STATUTAIRE PETR OUEST CHARENTE — PAYS DU COGNAC Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), notamment ses articles L. 5741-1 et suivants…
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Affaires générales | 30% | 15/12/2025 | |
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ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 20 OCTOBRE 2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°116.17.11.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 20 OCTOBRE 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l’assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 20% | 17/11/2025 | |
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CONVENTION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - PGSSE
Vaux-Rouillac
n°126.17.11.2025 CONVENTION D’ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE -— PLAN DE GESTION DE LA SECURITE SANITAIRE DES EAUX (PGSSE) Dans le cadre de sa compétence Eau Potable,…
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Affaires générales | 100% | 17/11/2025 | |
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CONVENTION RELATIVE A L'AMENAGEMENT ET A L'ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL - LIAISON RD 736 / RD 939 (TRANCHES 1 ET 2)
Vaux-Rouillac
n°121.17.11.2025 CONVENTION RELATIVE A L’'AMENAGEMENT ET A L’ENTRETIEN D'EQUIPEMENTS DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL - LIAISON RD 736 / RD 939 (TRANCHES 1…
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Affaires générales | 100% | 17/11/2025 | |
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ADHESION AU GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PROPOSE PAR LE CDG 16
score faible
Vaux-Rouillac
n°118.17.11.2025 ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES PROPOSE PAR LE CDG 16 Monsieur le Président expose que le Centre de Gestion lui a…
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Affaires générales | 20% | 17/11/2025 | |
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CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE PRESTATION AVEC LA MEDIATION DE L'EAU - SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Vaux-Rouillac
n°122.17.11.2025 CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE PRESTATION AVEC LA MEDIATION DE L'EAU — SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF Vu la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 dite…
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Affaires générales | 100% | 17/11/2025 | |
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CONVENTION DISPOSITIF « SAVOIR ROULER A VÉLO »
Vaux-Rouillac
n°111.20.10.2025 CONVENTION DISPOSITIF « SAVOIR ROULER A VELO » Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale…
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Affaires générales | 100% | 20/10/2025 | |
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ADOPTION PROCÈS VERBAL SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 2025
Vaux-Rouillac
n°115.20.10.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l'assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 100% | 20/10/2025 | |
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PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2025
Vaux-Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 7 novembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
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Affaires générales | 100% | 20/10/2025 | |
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RAPPORT D'ACTIVITES CALITOM 2024
score faible
Vaux-Rouillac
n°097.15.09.2025 RAPPORT D'ACTIVITES DE CALITOM - 2024 Monsieur le Président expose aux membres de l'assemblée que conformément aux dispositions articles L-5211-39 et L-2224 du code…
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Affaires générales | 10% | 15/09/2025 | |
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ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 7 JUILLET 2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°082.15.09.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 7 JUILLET 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l’assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 20% | 15/09/2025 | |
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MODIFICATION STATUTAIRE SYBRA : RECONNAISSANCE EPAGE
Vaux-Rouillac
n°094.15.09.2025 MODIFICATION STATUTAIRE SYBRA : RECONNAISSANCE EPAGE Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu le code de l’environnement, livre Il, titre ler, chapitre…
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Affaires générales | 50% | 15/09/2025 | |
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ABROGATION DES DOCUMENTS D'URBANISME EN VIGUEUR DANS LE CADRE DE L'ELABORATION DU PLUI DU ROUILLACAIS
score faible
Vaux-Rouillac
n°100.15.09.2025 ABROGATION DES DOCUMENTS D'URBANISME EN VIGUEUR DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DU ROUILLACAIS Vu le code général des collectivités…
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Affaires générales | 10% | 15/09/2025 | |
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CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LE SDEG 16 POUR DES TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC - DEVIATION DU LANTILLON (TRANCHE 2)
Vaux-Rouillac
n°103.15.09.2025 CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LE SDEG 16 POUR DES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC — DEVIATION DU LANTILLON (TRANCHE 2) Le Président expose à…
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Affaires générales | 100% | 15/09/2025 | |
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FIXATION DU MONTANT DU LOYER PROFESSIONNEL - AUBERGE DES 3 CANARDS - GOURVILLE
score faible
Vaux-Rouillac
n°102.15.09.2025 FIXATION DU MONTANT DU LOYER PROFESSIONNEL AUBERGE DES 3 CANARDS, GOURVILLE Monsieur le Président rappelle que le Conseil communautaire, lors du conseil communautaire du…
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Affaires générales | 10% | 15/09/2025 | |
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CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF "TERRITOIRES D'INDUSTRIE ANGOULEME-COGNAC"
Vaux-Rouillac
n°101.15.09.2025 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF « TERRITOIRES D’INDUSTRIE ANGOULEME-COGNAC » Monsieur le Président rappelle aux membres du conseil communautaire que dans le cadre…
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Affaires générales | 100% | 15/09/2025 | |
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RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
score faible
Vaux-Rouillac
n°077.07.07.2025 RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024 Monsieur le Président informe l'assemblée que l’article 5 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 prévoit l'entrée en…
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Affaires générales | 10% | 07/07/2025 | |
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ADHESION SYNDICAT MIXTE CHARENTE EAUX - COTISATION OPTIONNELLE
Vaux-Rouillac
n°080.07.07.2025 ADHESION AU SYNDICAT MIXTE CHARENTE EAUX _ COTISATION OPTIONNELLE _ CC ROUILLACAIS Monsieur le Président informe que dans le cadre de l'adhésion au Syndicat…
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Affaires générales | 30% | 07/07/2025 | |
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FIXATION DU MONTANT DU LOYER PROFESSIONNEL - AUBERGE DES 3 CANARDS - GOURVILLE
score faible
Vaux-Rouillac
n°081.07.07.2025 FIXATION DU MONTANT DU LOYER PROFESSIONNEL AUBERGE DES 3 CANARDS, GOURVILLE Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que M. Yves THOMAS propriétaire…
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Affaires générales | 10% | 07/07/2025 | |
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ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 16 JUIN 2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°072.07.07.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 16 JUIN 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l’assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 20% | 07/07/2025 | |
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CONVENTION LIAISON RD736/RD939 - DEPARTEMENT DE LA CHARENTE - VILLE DE ROUILLAC - CDC DU ROUILLACAIS - TRANCHE 2
Vaux-Rouillac
n°068.16.06.2025 CONVENTION LIAISON RD 736 — RD939 DEPARTEMENT DE LA CHARENTE -— VILLE DE ROUILLAC — CDC DU ROUILLACAIS TRANCHE 2 Monsieur le Président expose…
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Affaires générales | 100% | 16/06/2025 | |
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ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 19 MAI 2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°064.16.06.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 19 MAI 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l’assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 20% | 16/06/2025 | |
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RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DECHETS MENAGERS 2024
score faible
Vaux-Rouillac
n°065.16.06.2025 RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) DECHETS MENAGERS - ANNEE 2024 Monsieur le Président rappelle que le rapport sur le…
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Affaires générales | 10% | 16/06/2025 | |
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RAPPORT D'ACTIVITES COMMUNAUTE DE COMMUNES 2024
score faible
Vaux-Rouillac
n°066.16.06.2025 RAPPORT D’ACTIVITES COMMUNAUTE DE COMMUNES 2024 Monsieur le Président rappelle que les services de la Communauté de Communes réalisent tous les ans un rapport…
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Affaires générales | 10% | 16/06/2025 | |
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LABELLISATION COLOS APPRENANTES - ALPR
Vaux-Rouillac
n°069.16.06.2025 LABELLISATION COLOS APPRENANTES - ALPR Monsieur le Président expose aux membres de l'assemblée que le dispositif Colos apprenantes s'inscrit dans le programme Vacances apprenantes.…
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Affaires générales | 80% | 16/06/2025 | |
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AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE D'UNE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE MARTELL - SITE DE LIGNERES A ROUILLAC
score faible
Vaux-Rouillac
n°054.19.05.2025 AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE D’UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE MARTELL — SITE DE LIGNERES A ROUILLAC Monsieur le…
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Affaires générales | 10% | 19/05/2025 | |
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AVIS SUR L'ARRET DU PLUI-MOBILITE DU GRAND ANGOULEME
score faible
Vaux-Rouillac
n°053.19.05.2025 AVIS SUR L’ARRÊT DU PLUI-MOBILITÉ DU GRAND ANGOULÈME Monsieur le Président expose aux membres de l'assemblée que dans le cadre de la démarche Cartéclima…
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Affaires générales | 10% | 19/05/2025 | |
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CONTRIBUTION FINANCIERE PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
score faible
Vaux-Rouillac
n°055.19.05.2025 CONTRIBUTION FINANCIERE PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV” Monsieur le Président rappelle que le CAUE de la Charente assure la mission de Service Public de…
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Affaires générales | 20% | 19/05/2025 | |
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ADOPTION PROCES VERBAL DU 24/03/2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°051.19.05.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 24 MARS 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l'assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 20% | 19/05/2025 | |
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DUREE AMORTISSEMENT STATION D'EPURATION DE ROUILLAC
score faible
Vaux-Rouillac
n°063.19.05.2025 DUREE AMORTISSEMENT STATION D’EPURATION DE ROUILLAC Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 2321-2 et suivants ; Vu la délibération…
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Affaires générales | 10% | 19/05/2025 | |
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Garantie Emprunt Blanchisserie Caisse d'Epargne
Vaux-Rouillac
n°049.24.03.2025 GARANTIE D’'EMPRUNT BLANCHISSERIE — CAISSE D'EPARGNE Le Président informe l'assemblée que suite à la délibération n° 113.21.10.2024 concernant le soutien (accord de principe) de…
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Affaires générales | 30% | 24/03/2025 | |
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Adoption Procès Verbal séance 24 février 2025
Vaux-Rouillac
n°027.24.03.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 24 MARS 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l’assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 100% | 24/03/2025 | |
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Approbation CFU 2024
Vaux-Rouillac
n°028.24.03.2025 APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2024 (BUDGET PRINCIPAL, BUDGET HABITAT, BUDGET ORDURES MENAGERES, BUDGET ASSAINISSEMENT, BUDGET EAU POTABLE) Vu le code général des collectivités…
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Affaires générales | 60% | 24/03/2025 | |
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Garantie Emprunt Blanchisserie La Banque Postale
Vaux-Rouillac
n°048.24.03.2025 GARANTIE D'EMPRUNT BLANCHISSERIE — LA BANQUE POSTALE Le Président informe l'assemblée que suite à la délibération n° 113.21.10.2024 concernant le soutien (accord de principe)…
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Affaires générales | 30% | 24/03/2025 | |
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ADHESION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT AGEDI
Vaux-Rouillac
n°022.24.02.2025 OBJET : ADHESION AU SYNDICAT MIXTE OUVERT AGEDI Vu les dispositions des articles L. 5721-2 et suivants du Code général des collectivités territoriales ainsi…
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Affaires générales | 50% | 24/02/2025 | |
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FIXATION DU LOYER - BATIMENT MODULAIRE MAISON DE SANTE DE ROUILLAC
Vaux-Rouillac
n°025.24.02.2025 FIXATION DU LOYER — BÂTIMENT MODULAIRE MAISON DE SANTE DE ROUILLAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de Communes…
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Affaires générales | 30% | 24/02/2025 | |
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ADHESION OPTION INFOGERANCE - ATD 16
Vaux-Rouillac
n°021.24.02.2025 OBJET : ADHESION OPTION « INFOGERANCE » AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DE LA CHARENTE Vu l’article L5511-1 du code général des collectivités territoriales qui prévoit…
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Affaires générales | 30% | 24/02/2025 | |
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ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 27 JANVIER 2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°016.24.02.2025 ADOPTION PROCES VERBAL SEANCE DU 27 JANVIER 2025 Monsieur le Président demande aux membres de l'assemblée si des observations sont formulées concernant le procès-verbal…
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Affaires générales | 20% | 24/02/2025 | |
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Autorisation engagement dépenses investissement EAU POTABLE
Vaux-Rouillac
n°006.27.01.2025 AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET EAU POTABLE Le Président informe les membres du conseil communautaire que,…
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Affaires générales | 50% | 27/01/2025 | |
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Convention Génération Vélo
Vaux-Rouillac
n°011.27.01.2025 CONVENTION GENERATION VELO Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale (CTG) signée entre la Communauté…
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Affaires générales | 100% | 27/01/2025 | |
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Convention Communes journées ALSH ALPR
Vaux-Rouillac
n°010.27.01.2025 CONVENTION DE FINANCEMENT JOURNEE ALSH Dans le cadre de l'exercice de la compétence Actions Sociales, et concernant la prise en charge financière des journées…
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Affaires générales | 100% | 27/01/2025 | |
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Débat d'orientations budgétaires 2025
score faible
Vaux-Rouillac
n°002.27.01.2025 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2312-1, L.5211-36, D. 2312-3 et D. 5211-18-1, Vu…
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Affaires générales | 10% | 27/01/2025 | |
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Autorisation engagement dépenses investissement ASSAINISSEMENT
Vaux-Rouillac
n°005.27.01.2025 AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT Le Président informe les membres du conseil communautaire que, l’article…
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Affaires générales | 50% | 27/01/2025 | |
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Ouverture compte à terme
Vaux-Rouillac
n°012.27.01.2025 OUVERTURE D'UN COMPTE A TERME Monsieur le Président rappelle à l'assemblée communautaire qu’il a été décidé, lors du conseil communautaire du 23 octobre 2023,…
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Affaires générales | 30% | 27/01/2025 | |
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Autorisation engagement dépenses investissement habitat
Vaux-Rouillac
n°004.27.01.2025 AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET HABITAT Le Président informe les membres du conseil communautaire que, l’article…
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Affaires générales | 50% | 27/01/2025 |