Délibérations

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Thématique
Commune de Sigogne + CC du Rouillacais Toutes les collectivités
Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
FIXATION DES LOYERS PLACE THIERS - 2ème ETAGE score faible
CC du Rouillacais
Non classé 12/12/2022
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 12/12/2022
ACQUISITION FONCIERE - TERRAIN LANTILLON
CC du Rouillacais
Urbanisme 60% 12/12/2022
PLAN DE FINANCEMENT PROGRAMME RENOVATION LOGEMENTS
CC du Rouillacais
Finances 50% 12/12/2022
DEGREVEMENT LOYER - MULTIPLE DE GOURVILLE score faible
CC du Rouillacais
Non classé 12/12/2022
MOTION D'ALERTES FINANCES LOCALES score faible
CC du Rouillacais
Non classé 07/11/2022
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CDC AU SEIN DE L'ASSOCIATION AVENIR JEUNES CHARENTE - MISSION LOCALE score faible
CC du Rouillacais
Non classé 07/11/2022
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - CLUB DE L'EPAGNEUL FRANCAIS
CC du Rouillacais
Finances 80% 07/11/2022
CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET APPROBATION DU CONTRAT
CC du Rouillacais
Affaires générales 50% 07/11/2022
PROCES VERBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2022
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 2 décembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
Finances 70% 07/11/2022
DECISION MODIFICATIVE 6 - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 07/11/2022
CONSTITUTION DE SERVITUDES - RESEAU ASSAINISSEMENT
CC du Rouillacais
Services techniques 30% 07/11/2022
CREANCES ETEINTES - BUDGET HABITAT
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/10/2022
CREANCES ETIENTES - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/10/2022
DETERMINATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS TOUS BUDGETS
CC du Rouillacais
Finances 60% 24/10/2022
PLATEFORME TERRITORIALE DE RENOVATION ENERGETIQUE score faible
CC du Rouillacais
Non classé 24/10/2022
PROCES VERBAL - REUNION COMMUNAUTAIRE DU 7/11/2022
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 29 octobre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
Affaires générales 40% 24/10/2022
APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE ORT - PETITES VILLES DE DEMAIN
CC du Rouillacais
Affaires générales 100% 24/10/2022
ACQUISITION TERRAIN AVENUE DE LA REPUBLIQUE - ROUILLAC
CC du Rouillacais
Urbanisme 60% 24/10/2022
SUBVENTIONS AUX ENTREPRISES - AIDE A L'INVESTISSEMENT
CC du Rouillacais
Finances 50% 24/10/2022
ADHESION A L'OPTION "APPUI AUX LOGICIELS D'ADMINISTRATION NUMERIQUE" - ATD 16 score faible
CC du Rouillacais
Non classé 24/10/2022
DECISION MODIFICATIVE N°5 - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/10/2022
DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET EAU POTABLE
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/10/2022
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET HABITAT
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/10/2022
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 05/09/2022
DETERMINATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS - TOUS BUDGETS
CC du Rouillacais
Finances 60% 05/09/2022
ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
CC du Rouillacais
Finances 40% 05/09/2022
PASSAGE A LA M57 - FONGIBILITE DES CREDITS score faible
CC du Rouillacais
Non classé 05/09/2022
ACQUISITION TERRAIN AVENUE DE LA REPUBLIQUE
CC du Rouillacais
Urbanisme 60% 05/09/2022
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ASSAINISSEMENT
CC du Rouillacais
Finances 100% 05/09/2022
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTE
CC du Rouillacais
Ressources humaines 100% 05/09/2022
RAPPORT D'ACTIVITES DE CALITOM score faible
CC du Rouillacais
Non classé 05/09/2022
INSTITUTION ET AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR DEPRECIATION DES CREANCES DOUTEUSES - TOUS BUDGETS
CC du Rouillacais
Finances 60% 05/09/2022
REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMENAGEMENT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET LES COMMUNES MEMBRES score faible
CC du Rouillacais
Finances 20% 05/09/2022
DECISION MODIFICATIVE N°4 BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 05/09/2022
CREANCES ETEINTES - BUDGET HABITAT
CC du Rouillacais
Finances 70% 05/09/2022
DÉCISION MODIFICATIVE 1 - BUDGET EAU POTABLE
CC du Rouillacais
Finances 100% 05/08/2022
PROCES VERBAL DE LA REUNION COMMUNAUTAIRE DU 5 SEPTEMBRE 2022
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 29 août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
Affaires générales 50% 11/07/2022
ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 11/07/2022
ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU COMMUNAUTAIRE score faible
CC du Rouillacais
Non classé 11/07/2022
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CDC AU SEIN DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL CALITOM score faible
CC du Rouillacais
Non classé 11/07/2022
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU ROUILLACAIS AU PETR OUEST CHARENTE score faible
CC du Rouillacais
Non classé 11/07/2022
ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET ASSAINISSEMENT
CC du Rouillacais
Finances 70% 11/07/2022
MAISON DE SANTE - REGLEMENT INTERIEUR ET FIXATION DES LOYERS score faible
CC du Rouillacais
Non classé 11/07/2022
ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 11/07/2022
DEGREVEMENT LOYER - MULTIPLE DE GOURVILLE score faible
CC du Rouillacais
Non classé 11/07/2022
CREATION DE PLACES EN ACCUEIL DE LOISIRS score faible
CC du Rouillacais
Non classé 11/07/2022
CREATION CONTRAT APPRENTISSAGE
CC du Rouillacais
Ressources humaines 60% 11/07/2022
RH - CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
CC du Rouillacais
Ressources humaines 100% 11/07/2022
DECISION MODIFICATIVE 4 - BUDGET OM
CC du Rouillacais
Finances 70% 11/07/2022