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Archives des délibérations

Document	Thématique	Confiance	Date
APPROBATION DU SCHEMA DE MUTUALISATION DE LA CDC DU ROUILLACAIS Rouillac	Affaires générales	50%	20/11/2023
AVIS SUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN PARC EOLIEN A MARCILLAC-LANVILLE score faible Rouillac	Non classé	—	25/10/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL Rouillac	Finances	70%	24/10/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET HABITAT Rouillac	Finances	70%	24/10/2023
VENTE IMMOBILIÈRE – LOCAL COMMERCIAL PLACE GAMBETTA A ROUILLAC score faible Rouillac	Non classé	—	23/10/2023
ECHANGE TERRAINS ZE LE LANTILLON score faible Rouillac	Non classé	—	23/10/2023
MON CENTRE BOURG A UN INCROYABLE COMMERCE - REMISE DE PRIX Rouillac	Finances	50%	23/10/2023
ACTUALISATION PRIX - ACQUISITION TERRAIN PARC MOREAU Rouillac	Urbanisme	60%	23/10/2023
LOGIS DE RANCOGNE - VENTE DE BIEN ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE Rouillac	Affaires générales	80%	23/10/2023
RH - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT, DES FRAIS DE REPAS ET D'HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION Rouillac	Finances	50%	23/10/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTES Rouillac	Ressources humaines	100%	23/10/2023
RENOUVELLEMENT BAIL AUBERGE DES 3 CANARDS score faible Rouillac	Non classé	—	23/10/2023
DECISION MODIFICATIVE 4 - BUDGET ORDURES MENAGERES Rouillac	Finances	70%	23/10/2023
CONVENTION POUR LA REALISATION DE L'OPERATION ARCHEOLOGIQUE - INRAP Rouillac	Affaires générales	80%	23/10/2023
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CDC AU SEIN DU SDEG 16 score faible Rouillac	Non classé	—	23/10/2023
MODIFICATION DES STATUTS DI SYNDICAT SMABACAB score faible Rouillac	Non classé	—	23/10/2023
MODIFICATION DES STATUTS DE CALITOM score faible Rouillac	Non classé	—	23/10/2023
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT SBCP score faible Rouillac	Non classé	—	23/10/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL Rouillac	Finances	70%	05/10/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET HABITAT Rouillac	Finances	70%	05/10/2023
PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 OCTOBRE 2023 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le treize octobre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, au…	Affaires générales	100%	25/09/2023
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2023 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le quinze septembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, au…	Services techniques	90%	28/08/2023
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AOUT 2023 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le vingt et un août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle…	Finances	90%	26/06/2023
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Rouillac	Affaires générales	80%	26/06/2023
ACQUISITION TERRAIN BOURG ROUILLAC Rouillac	Urbanisme	60%	26/06/2023
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE ROUILLAC Rouillac	Services techniques	30%	26/06/2023
AVIS SUR LA MODIFICATION DU SRADDET DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE score faible Rouillac	Non classé	—	26/06/2023
AVENANT N°4 - DSP EAU POTABLE - TERRITOIRE AUGE Rouillac	Affaires générales	50%	26/06/2023
CONVENTION DE SERVICE SOUTIENS A LA GESTION RH "CDGRH+" Rouillac	Affaires générales	80%	26/06/2023
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT, DES FRAIS DE REPAS ET D'HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION Rouillac	Finances	50%	26/06/2023
PLACE THIERS - FIXATION DES LOYERS DU 2ème ETAGE score faible Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le dix-neuf juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…	Affaires générales	10%	26/06/2023
INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT score faible Rouillac	Non classé	—	26/06/2023
ADHESION AU DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE CHARENTE score faible Rouillac	Non classé	—	26/06/2023
DM N°1 BUDGET EAU POTABLE Rouillac	Finances	100%	26/06/2023
DM N°1 BUDGET PRINCIPAL Rouillac	Finances	100%	26/06/2023
AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU SRDEII Rouillac	Affaires générales	100%	26/06/2023
DEMANDE DE SUBVENTION PARTENAIRES - ETUDE HYDRAULIQUE DE REPARTITION DES DEBITS AUX ABORDS DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DES PUITS DE PONT-ROUX Rouillac	Finances	80%	09/06/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL Rouillac	Finances	70%	25/05/2023
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES Rouillac	Finances	70%	22/05/2023
PROJET DE CREATION D'UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A ANGOULEME Rouillac	Projets	30%	22/05/2023
CONTRAT DEPARTEMENTAL D'ANIMATION score faible Rouillac	Ressources humaines	20%	22/05/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTE Rouillac	Ressources humaines	100%	22/05/2023
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES Rouillac	Finances	70%	22/05/2023
SOUSCRIPTION A L'OPTION "PARCOURS CYBER SECURITE ET RSSI MUTUALISE" ATD16 score faible Rouillac	Non classé	—	22/05/2023
TARIFS MEDIATHEQUE Rouillac	Finances	40%	22/05/2023
CONVENTION SRDEII - REGION NOUVELLE AQUITAINE Rouillac n°063.13.05.2024 CONVENTION SRDEII —- REGION NOUVELLE-AQUITAINE Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le conventionnement SRDEII avec la Région Nouvelle-Aquitaine. L'objectif de la présente…	Affaires générales	100%	13/05/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL Rouillac	Finances	70%	28/04/2023
ECHANGE TERRAINS ZE LE LANTILLON score faible Rouillac	Non classé	—	24/04/2023
ENEDIS - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE Rouillac	Affaires générales	80%	24/04/2023
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENTS VAL D'AUGE - COMPETENCE HABITAT Rouillac	Affaires générales	80%	24/04/2023

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