Délibérations

Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

22 documents
Archives des délibérations
Projets
Document Thématique Confiance Date Actions
ARRETE D'OUVERTURE D'UNE ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE PORTANT SUR UNE DECLARATION DE PROJET POUR MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE ROUILLAC
Rouillac
Projets 30%
Arrêté prescrivant la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Rouillac
Rouillac
Projets 30%
PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE REAMENAGEMENT ET EXTENSION MAISON DE SANTE
Rouillac
n°131.15.12.2025 PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE ROUILLAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que depuis…
Projets 100% 15/12/2025
PARTICIPATION AU PROJET "CHARENTE TERRITOIRE INDUSTRIEL D'AVENIR"
Rouillac
n°137.15.12.2025 PARTICIPATION AU PROJET « CHARENTE TERRITOIRE INDUSTRIEL D’AVENIR » Monsieur le Président informe l'assemblée que l’Union Patronale de la Charente (UP16) porte, en lien…
Projets 50% 15/12/2025
ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026
Rouillac
n°130.15.12.2025 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026 Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de…
Projets 100% 15/12/2025
AVIS SUR LE PROJET DE DEMANDE D’ENREGISTREMENT POUR LA CRÉATION D’UNE USINE DE MÉTHANISATION – SAINT-CYBARDEAUX
Rouillac
n°114.20.10.2025 AVIS SUR LE PROJET DE DEMANDE D'ENREGISTREMENT POUR LA CREATION D'UNE USINE DE METHANISATION — SAINT-CYBARDEAUX Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée…
Projets 40% 20/10/2025
AIDES À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT
Rouillac
n°113.20.10.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…
Projets 60% 20/10/2025
AVIS SUR LES PROPOSITIONS DE PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES score faible
Rouillac
n°099.15.09.2025 AVIS SUR LES PROPOSITIONS DE PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.…
Projets 20% 15/09/2025
ARRET DU PROJET DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES - PROCEDURE CONJOINTE AVEC LE PLUI
Rouillac
n°078.07.07.2025 ARRET DU PROJET DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES — PROCEDURE CONJOINTE AVEC LE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) Dans le cadre de l’élaboration…
Projets 50% 07/07/2025
AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE D'UNE INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - STE DE LA BOURGADE - SIGOGNE score faible
Rouillac
n°076.07.07.2025 AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE D’UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT — SOCIETE DE LA BOURGADE - SIGOGNE Monsieur le Président…
Projets 20% 07/07/2025
DEMANDE D'INSCRIPTION DU PROJET DE HALTE FERROVIAIRE DE VARS - LA BOIXE (16) DANS LE VOLET MOBILITE DU CPER NOUVELLE-AQUITAINE
Rouillac
n°071.16.06.2025 DEMANDE D'INSCRIPTION DU PROJET DE HALTE FERROVIAIRE DE VARS LA BOIXE (16) DANS LE VOLET MOBILITE DU CPER NOUVELLE-AQUITAINE Dans le cadre de la…
Projets 50% 16/06/2025
ARRET DU PROJET ET PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS
Rouillac
n°052.19.05.2025 ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS Monsieur le Président précise à l’assemblée qu’il convient…
Projets 50% 19/05/2025
PLAN DE FINANCEMENT PROJET "NOS AINES, NOTRE MEMOIRE"
Rouillac
n°149.16.12.2024 PLAN DE FINANCEMENT PROJET « NOS AINES, NOTRE MEMOIRE » Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la Communauté de Communes s’est…
Projets 80% 16/12/2024
PARTICIPATION FINANCIERE - CAFE ASSOCIATIF VAL D'AUGE
Rouillac
n°126.18.11.2024 PARTICIPATION FINANCIERE — CAFE ASSOCIATIF VAL-D’AUGE Le Président rappelle aux membres de l’assemblée qu’à l’occasion du Conseil Communautaire du 13 mai 2024, les élus…
Projets 50% 18/11/2024
PARTICIPATION FINANCIERE - EPICERIE PARTICIPATIVE DOUZ'A L'EPICERIE
Rouillac
n°118.21.10.2024 PARTICIPATION FINANCIERE — EPICERIE PARTICIPATIVE DOUZ’A L’EPICERIE Le Président rappelle aux membres de l’assemblée qu'à l’occasion du Conseil Communautaire du 13 mai 2024, les…
Projets 30% 21/10/2024
REGULARISATION FONCIERE A ROUILLAC - LIAISON RD736/939 - CDC ROUILLACAIS / DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Rouillac
VU V ess COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS Extrait de Délibération du conseil communautaire Séance du 9 septembre 2024 Nombre de conseillers en L'an deux…
Projets 30% 09/09/2024
FIXATION DU REGIME D'AIDE AUX PROJETS DU DISPOSITIF "REVELER LE ROUILLACAIS"
Rouillac
n°066.13.05.2024 FIXATION DU REGIME D'AIDE AUX PROJETS DU DISPOSITIF « REVELER LE ROUILLACAIS » Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que le dispositif…
Projets 50% 13/05/2024
PLAN DE FINANCEMENT PROJET "NOS AINES, NOTRE MEMOIRE"
Rouillac
n°023.12.02.2024 PLAN DE FINANCEMENT PROJET « NOS AINES, NOTRE MEMOIRE » Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la Communauté de Communes s’est…
Projets 80% 12/02/2024
INSTAURATION D'UNE INDEMNITE D'ETUDES ET DE PROJET PROFESSIONNEL A DESTINATION DES ETUDIANTS DE MEDECINE ET ODONTOLOGIE
Rouillac
Projets 30% 11/12/2023
PROJET DE CREATION D'UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A ANGOULEME
Rouillac
Projets 30% 22/05/2023
DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN CONFORMITE PLU ROUILLAC
Rouillac
Projets 30% 13/03/2023
PLAN DE FINANCEMENT PROJET EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
Rouillac
Projets 60% 12/12/2022