Délibérations

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Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
AVIS SUR LA MODIFICATION DU SRADDET DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 26/06/2023
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 26/06/2023
AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU SRDEII
CC du Rouillacais
Affaires générales 100% 26/06/2023
ACQUISITION TERRAIN BOURG ROUILLAC
CC du Rouillacais
Urbanisme 60% 26/06/2023
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AOUT 2023
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le vingt et un août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle…
Finances 80% 26/06/2023
DM N°1 BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 100% 26/06/2023
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT, DES FRAIS DE REPAS ET D'HEBERGEMENT ENGAGES PAR LES PERSONNELS DANS LE CADRE DES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES LIES A UNE MISSION
CC du Rouillacais
Finances 50% 26/06/2023
TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE ROUILLAC
CC du Rouillacais
Services techniques 30% 26/06/2023
AVENANT N°4 - DSP EAU POTABLE - TERRITOIRE AUGE
CC du Rouillacais
Affaires générales 50% 26/06/2023
CONVENTION DE SERVICE SOUTIENS A LA GESTION RH "CDGRH+"
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 26/06/2023
INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 26/06/2023
ADHESION AU DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE CHARENTE score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 26/06/2023
PLACE THIERS - FIXATION DES LOYERS DU 2ème ETAGE score faible
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le dix-neuf juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…
Affaires générales 10% 26/06/2023
DM N°1 BUDGET EAU POTABLE
CC du Rouillacais
Finances 100% 26/06/2023
DEMANDE DE SUBVENTION PARTENAIRES - ETUDE HYDRAULIQUE DE REPARTITION DES DEBITS AUX ABORDS DES CAPTAGES D'EAU POTABLE DES PUITS DE PONT-ROUX
CC du Rouillacais
Finances 80% 09/06/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 25/05/2023
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 22/05/2023
CREANCES ETEINTES - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 22/05/2023
PROJET DE CREATION D'UNE UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE A ANGOULEME
CC du Rouillacais
Projets 30% 22/05/2023
SOUSCRIPTION A L'OPTION "PARCOURS CYBER SECURITE ET RSSI MUTUALISE" ATD16 score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 22/05/2023
RESSOURCES HUMAINES - CREATION DE POSTE
CC du Rouillacais
Ressources humaines 100% 22/05/2023
CONTRAT DEPARTEMENTAL D'ANIMATION score faible
CC du Rouillacais
Ressources humaines 20% 22/05/2023
TARIFS MEDIATHEQUE
CC du Rouillacais
Finances 40% 22/05/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 28/04/2023
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOGEMENTS VAL D'AUGE - COMPETENCE HABITAT
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 24/04/2023
ENEDIS - CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE
CC du Rouillacais
Affaires générales 80% 24/04/2023
ECHANGE TERRAINS ZE LE LANTILLON score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 24/04/2023
CREANCES ETEINTES BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/04/2023
DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD DU PLUI score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 24/04/2023
DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 24/04/2023
ACQUISITION D'UNE OEUVRE ARTISTIQUE
CC du Rouillacais
Urbanisme 30% 24/04/2023
SUBVENTIONS AUX ENTREPRISES - AIDE A L'INVESTISSEMENT
CC du Rouillacais
Finances 50% 24/04/2023
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 70% 31/03/2023
PLAN DE FINANCEMENT CENTRE D'HEBERGEMENT LA GACHERE
CC du Rouillacais
Finances 50% 13/03/2023
DESIGNATION REPRESENTANTS MISSION LOCALE score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 13/03/2023
DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN CONFORMITE PLU ROUILLAC
CC du Rouillacais
Projets 30% 13/03/2023
DESIGNATION REPRESENTANTS GAL PETR score faible
CC du Rouillacais
Non classé — 13/03/2023
RH - CREATION DE POSTE
CC du Rouillacais
Ressources humaines 100% 13/03/2023
SUBVENTIONS AUX ENTREPRISES - AIDE A L'INVESTISSEMENT
CC du Rouillacais
Finances 50% 13/03/2023
PLAN DE FINANCEMENT PROGRAMME RENOVATION ENERGETIQUE LOGEMENTS
CC du Rouillacais
Finances 50% 13/03/2023
PROCES-VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 AVRIL 2023
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 17 avril dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des fêtes…
Affaires générales 70% 13/03/2023
PROCES VERBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 22 MAI 2023
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le douze mai dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire, sous…
Affaires générales 50% 13/03/2023
MODIFIACTION DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION D'AIDES FINANCIERES AUX ENTREPRISES LOCALES
CC du Rouillacais
Finances 50% 13/03/2023
CREANCES ETEINTES BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 70% 13/03/2023
CREANCES ETEINTES - BUDGET HABITAT
CC du Rouillacais
Finances 70% 20/02/2023
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS - BUDGET HABITAT
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 13 février dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
Finances 100% 20/02/2023
CHEMIN DE MEMOIRE FRANKTON. PARTICIPATION FINANCIERE DEPARTEMENT score faible
CC du Rouillacais
Finances 20% 20/02/2023
ASSOCIATION LA PALENE - AVENANT SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT
CC du Rouillacais
Finances 80% 20/02/2023
REMBOURSEMENT D'UN USAGER - BUDGET ORDURES MENAGERES
CC du Rouillacais
Finances 100% 20/02/2023
REMBOURSEMENT D'UN USAGER - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
Finances 100% 20/02/2023