Délibérations

710 documents
CC du Rouillacais Angeac-Champagne Angeac-Charente Ars Bassac Bellevigne Birac Bonneuil Bourg-Charente Bouteville Boutiers-Saint-Trojan Bréville Champmillon Chassors Châteaubernard Châteauneuf-Sur-Charente Cognac Criteuil-La-Magdeleine Fleurac Foussignac Gensac-La-Pallue Genté Gimeux Graves Saint Amant Hiersac Houlette Jarnac Javrezac Juillac-Le-Coq Julienne Les Métairies Lignières-Ambleville Louzac-Saint-André Mainxe-Gondeville Mérignac Merpins Mesnac Mosnac-Saint-Simeux Moulidars Nercillac Réparsac Saint-Brice Sainte-Sévère Saint-Fort-Sur-Le-Né Saint-Laurent-De-Cognac Saint-Même-Les-Carrières Saint-Preuil Saint-Simon Salles-D'Angles Segonzac Sigogne Triac-Lautrait Val-De-Cognac Verrières Vibrac
Recherche
Thématique
Commune de Fleurac + CC du Rouillacais Toutes les collectivités
Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
RAPPORT D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - 2021 score faible
CC du Rouillacais
Non classé 01/01/2021
CONTRAT D'AFFERMAGE EAU POTABLE - TERRITOIRE FOUSSIGNAC-NOUERE - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE ANNEE 2021
CC du Rouillacais
Services techniques 30% 01/01/2021
RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021 score faible
CC du Rouillacais
Non classé 01/01/2021
FONDS DE CONCOURS - TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE 2021
CC du Rouillacais
Services techniques 60% 01/01/2021
ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2021
CC du Rouillacais
Services techniques 30% 01/01/2021
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES ASSAINISSEMENT COLLECTIF - COMPTE DE GESTION SAUR ANNEE 2021
CC du Rouillacais
Finances 70% 01/01/2021
VIREMENT DE CREDIT - BUDGET PRINCIPAL
CC du Rouillacais
n°333.01.09.2025 VIREMENT DE CREDIT — BUDGET PRINCIPAL Vu la délibération du conseil communautaire n° 063.08.06.2020 en date du 8 juin 2020 précisant les délégations du…
Finances 80% 08/06/2020
PROTOCOLE DE FIN DE CONTRAT - CONTRAT AFFERMAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2018/2022 - ROUILLAC ET ST-CYBARDEAUX
CC du Rouillacais
Services techniques 30% 01/01/2018
TRAVAUX RENOUVELLEMENT STEP ROUILLAC
CC du Rouillacais
n°268.10.07.2024 TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DE LA STATION D’EPURATION DE ROUILLAC Vu la délibération du conseil communautaire n° 063.08.06.2020 en date du 8 juin 2020 précisant…
Services techniques 70% 10/07/0268
MARCHES FERMIERS DU ROUILLACAIS : REGLEMENT ET FIXATION DES TARIFS EMPLACEMENTS
CC du Rouillacais
Finances 40% 13/06/0200