Délibérations

Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

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Délibérations liées à l'action 1.2.2 Mettre en cohérence les services et éviter la multiplication des acteurs Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Finances
Document Thématique Confiance Date Actions
PROCES VERBAL - REUNION DU 24 FEVRIER 2025
Rouillac
Le président de séance procède à l'appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT : M.…
Finances 70% 27/01/2025
Avance_subvention_ALPR
Rouillac
n°007.27.01.2025 AVANCE DE SUBVENTION — ASSOCIATION LOISIRS EN PAYS ROUILLACAIS Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale…
Finances 70% 27/01/2025
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2024
Rouillac
Le président de séance procède à l’appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : M. François PERROT, DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT…
Finances 100% 09/09/2024
AVANCE DE SUBVENTION - ALPR
Rouillac
n°021.12.02.2024 AVANCE DE SUBVENTION - ALPR La Communauté de Communes du Rouillacais souhaite, comme chaque année, apporter son soutien aux associations « loi de 1901…
Finances 100% 12/02/2024