Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
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LABELLISATION COLOS APPRENANTES - ALPR
Rouillac
n°069.16.06.2025 LABELLISATION COLOS APPRENANTES - ALPR Monsieur le Président expose aux membres de l'assemblée que le dispositif Colos apprenantes s'inscrit dans le programme Vacances apprenantes.…
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Affaires générales | 80% | 16/06/2025 | |
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PROCES VERBAL - REUNION DU 24 FEVRIER 2025
Rouillac
Le président de séance procède à l'appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT : M.…
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Finances | 70% | 27/01/2025 | |
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Convention Communes journées ALSH ALPR
Rouillac
n°010.27.01.2025 CONVENTION DE FINANCEMENT JOURNEE ALSH Dans le cadre de l'exercice de la compétence Actions Sociales, et concernant la prise en charge financière des journées…
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Affaires générales | 100% | 27/01/2025 | |
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Avance_subvention_ALPR
Rouillac
n°007.27.01.2025 AVANCE DE SUBVENTION — ASSOCIATION LOISIRS EN PAYS ROUILLACAIS Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale…
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Finances | 70% | 27/01/2025 | |
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MODIFICATIONS STATUTAIRES - CDC ROUILLACAIS
Rouillac
n°145.16.12.2024 MODIFICATIONS STATUTAIRES — CDC DU ROUILLACAIS Monsieur le Président informe l’assemblée que la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi, notamment en…
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Action sociale | 40% | 16/12/2024 | |
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ALPR - CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT 2025-2028
Rouillac
n°142.16.12.2024 ASSOCIATION LOISIRS EN PAYS ROUILLACAIS CONVENTION D'OBJECTIFS ET FINANCEMENT 2025-2028 Monsieur le Président expose aux membres de l’assemblée qu'il est nécessaire d’harmoniser et de…
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Affaires générales | 100% | 16/12/2024 | |
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PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2024
Rouillac
Le président de séance procède à l’appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : M. François PERROT, DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT…
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Finances | 100% | 09/09/2024 | |
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VENTE TERRAIN POLE ENFANCE A LA COMMUNE DE ROUILLAC
Rouillac
n°109.09.09.2024 VENTE TERRAIN POLE ENFANCE A LA COMMUNE DE ROUILLAC La commune de Rouillac a sollicité la Communauté de Communes pour acquérir une partie du…
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Urbanisme | 50% | 09/09/2024 | |
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CONVENTION TRIPARTITE D'OCCUPATION - TERRAIN POLE ENFANCE COMMUNE DE ROUILLAC / CDC ROUILLACAIS / ALOR
Rouillac
n°110.09.09.2024 CONVENTION TRIPARTITE D'OCCUPATION - TERRAIN POLE ENFANCE COMMUNE DE ROUILLAC /CDC ROUILLACAIS / ALPR Le Président expose aux membres de l’assemblée que dans le…
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Affaires générales | 100% | 09/09/2024 | |
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CONVENTION DE FINANCEMENT ALSH
Rouillac
n°022.12.02.2024 CONVENTION DE FINANCEMENT JOURNEE ALSH Dans le cadre de l’exercice de la compétence Actions Sociales, et concernant la prise en charge financière des journées…
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Affaires générales | 100% | 12/02/2024 | |
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CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2024-2028
Rouillac
n°024.12.02.2024 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2024-2028 Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la Convention territoriale globale (Ctg) n’est pas un dispositif financier mais…
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Affaires générales | 100% | 12/02/2024 | |
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AVANCE DE SUBVENTION - ALPR
Rouillac
n°021.12.02.2024 AVANCE DE SUBVENTION - ALPR La Communauté de Communes du Rouillacais souhaite, comme chaque année, apporter son soutien aux associations « loi de 1901…
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Finances | 100% | 12/02/2024 | |
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PROCES VERBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 12 FEVRIER 2024
Rouillac
Le président de séance procède à l'appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT : M.…
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Affaires générales | 70% | 15/01/2024 |