Délibérations

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Délibérations liées à l'action 3.2.2 Développement de pistes cyclables Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Affaires générales
Document Thématique Confiance Date Actions
CONVENTION DISPOSITIF « SAVOIR ROULER A VÉLO »
Rouillac
n°111.20.10.2025 CONVENTION DISPOSITIF « SAVOIR ROULER A VELO » Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale…
Affaires générales 100% 20/10/2025
Convention Génération Vélo
Rouillac
n°011.27.01.2025 CONVENTION GENERATION VELO Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale (CTG) signée entre la Communauté…
Affaires générales 100% 27/01/2025
CONVENTION GENERATION VELO
Rouillac
n°055.18.03.2024 CONVENTION GENERATION VELO Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale (CTG) signée entre la Communauté…
Affaires générales 100% 18/03/2024