Délibérations

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Délibérations liées à l'action 3.2.2 Développement de pistes cyclables Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
CONVENTION DISPOSITIF « SAVOIR ROULER A VÉLO »
Rouillac
n°111.20.10.2025 CONVENTION DISPOSITIF « SAVOIR ROULER A VELO » Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale…
Affaires générales 100% 20/10/2025
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2025
Rouillac
Le président de séance procède à l’appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT: M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT: M. Alain BRIAND,…
Ressources humaines 90% 15/09/2025
Convention Génération Vélo
Rouillac
n°011.27.01.2025 CONVENTION GENERATION VELO Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale (CTG) signée entre la Communauté…
Affaires générales 100% 27/01/2025
CONVENTION GENERATION VELO
Rouillac
n°055.18.03.2024 CONVENTION GENERATION VELO Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale (CTG) signée entre la Communauté…
Affaires générales 100% 18/03/2024
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MARS 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 6 mars dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
Finances 100% 12/02/2024