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CONVENTION DISPOSITIF « SAVOIR ROULER A VÉLO »
CC du Rouillacais
n°111.20.10.2025 CONVENTION DISPOSITIF « SAVOIR ROULER A VELO » Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale…
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Affaires générales | 100% | 20/10/2025 | |
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PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2025
CC du Rouillacais
Le président de séance procède à l’appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT: M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT: M. Alain BRIAND,…
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Ressources humaines | 90% | 15/09/2025 | |
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Convention Génération Vélo
CC du Rouillacais
n°011.27.01.2025 CONVENTION GENERATION VELO Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale (CTG) signée entre la Communauté…
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Affaires générales | 100% | 27/01/2025 | |
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CONVENTION GENERATION VELO
CC du Rouillacais
n°055.18.03.2024 CONVENTION GENERATION VELO Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale Globale (CTG) signée entre la Communauté…
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Affaires générales | 100% | 18/03/2024 | |
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PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MARS 2024
CC du Rouillacais
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 6 mars dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
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Finances | 100% | 12/02/2024 |