Délibérations

Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

5 documents
Délibérations liées à l'action 3.2.1 Création de routes thématiques et circuits de découverte entre communes Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Affaires générales
Document Thématique Confiance Date Actions
CONVENTION DE GESTION TERRITORIALE CDC ROUILLACAIS - CA GRAND COGNAC
Rouillac
n°129.15.12.2025 CONVENTION DE GESTION TERRITORIALE CDC ROUILLACAIS - CA GRAND-COGNAC Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que la réorganisation du syndicat mixte Ouest…
Affaires générales 100% 15/12/2025
MODIFICATION STATUTAIRE PETR OUEST CHARENTE - PAYS DU COGNAC
Rouillac
n°128.15.12.2025 MODIFICATION STATUTAIRE PETR OUEST CHARENTE — PAYS DU COGNAC Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), notamment ses articles L. 5741-1 et suivants…
Affaires générales 30% 15/12/2025
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF "TERRITOIRES D'INDUSTRIE ANGOULEME-COGNAC"
Rouillac
n°101.15.09.2025 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF « TERRITOIRES D’INDUSTRIE ANGOULEME-COGNAC » Monsieur le Président rappelle aux membres du conseil communautaire que dans le cadre…
Affaires générales 100% 15/09/2025
MOTION - RETORSION CHINOISE CIBLANT LE COGNAC score faible
Rouillac
n°054.18.03.2024 MOTION - RETORSION CHINOISE CIBLANT LE COGNAC. INQUIETUDES POUR LA FILIERE ET LE TERRITOIRE. Attendu que le 5 janvier dernier, le ministère Chinois du…
Affaires générales 10% 18/03/2024
ADHESION A L'ASSOCIATION LES SAVOIR-FAIRE DU COGNAC score faible
Rouillac
n°025.12.02.2024 ADHESION A L'ASSOCIATION LES SAVOIR-FAIRE DU COGNAC Depuis 2021, la Communauté de Communes adhère à l'association Les Savoir-Faire du Cognac. Pour rappel, la mission…
Affaires générales 10% 12/02/2024