Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
| Document | Thématique | Confiance | Date | Actions |
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CONVENTION DE GESTION TERRITORIALE CDC ROUILLACAIS - CA GRAND COGNAC
Rouillac
n°129.15.12.2025 CONVENTION DE GESTION TERRITORIALE CDC ROUILLACAIS - CA GRAND-COGNAC Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que la réorganisation du syndicat mixte Ouest…
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Affaires générales | 100% | 15/12/2025 | |
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MODIFICATION STATUTAIRE PETR OUEST CHARENTE - PAYS DU COGNAC
Rouillac
n°128.15.12.2025 MODIFICATION STATUTAIRE PETR OUEST CHARENTE — PAYS DU COGNAC Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), notamment ses articles L. 5741-1 et suivants…
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Affaires générales | 30% | 15/12/2025 | |
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CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF "TERRITOIRES D'INDUSTRIE ANGOULEME-COGNAC"
Rouillac
n°101.15.09.2025 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU DISPOSITIF « TERRITOIRES D’INDUSTRIE ANGOULEME-COGNAC » Monsieur le Président rappelle aux membres du conseil communautaire que dans le cadre…
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Affaires générales | 100% | 15/09/2025 | |
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AVIS SUR LES PROPOSITIONS DE PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES
score faible
Rouillac
n°099.15.09.2025 AVIS SUR LES PROPOSITIONS DE PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.…
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Projets | 20% | 15/09/2025 | |
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ARRET DU PROJET ET PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS
Rouillac
n°052.19.05.2025 ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS Monsieur le Président précise à l’assemblée qu’il convient…
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Projets | 50% | 19/05/2025 | |
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PLAN DE FINANCEMENT PROJET "NOS AINES, NOTRE MEMOIRE"
Rouillac
n°149.16.12.2024 PLAN DE FINANCEMENT PROJET « NOS AINES, NOTRE MEMOIRE » Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la Communauté de Communes s’est…
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Projets | 80% | 16/12/2024 | |
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REAMENAGEMENT DE LOCAUX EXISTANTS POUR "SPORT, NATURE ET PATRIMOINE" - PLAN DE FINANCEMENT FINAL
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 10 juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
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Finances | 60% | 17/06/2024 | |
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MOTION - RETORSION CHINOISE CIBLANT LE COGNAC
score faible
Rouillac
n°054.18.03.2024 MOTION - RETORSION CHINOISE CIBLANT LE COGNAC. INQUIETUDES POUR LA FILIERE ET LE TERRITOIRE. Attendu que le 5 janvier dernier, le ministère Chinois du…
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Affaires générales | 10% | 18/03/2024 | |
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PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MARS 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 6 mars dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
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Finances | 100% | 12/02/2024 | |
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PLAN DE FINANCEMENT PROJET "NOS AINES, NOTRE MEMOIRE"
Rouillac
n°023.12.02.2024 PLAN DE FINANCEMENT PROJET « NOS AINES, NOTRE MEMOIRE » Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que la Communauté de Communes s’est…
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Projets | 80% | 12/02/2024 | |
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ADHESION A L'ASSOCIATION LES SAVOIR-FAIRE DU COGNAC
score faible
Rouillac
n°025.12.02.2024 ADHESION A L'ASSOCIATION LES SAVOIR-FAIRE DU COGNAC Depuis 2021, la Communauté de Communes adhère à l'association Les Savoir-Faire du Cognac. Pour rappel, la mission…
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Affaires générales | 10% | 12/02/2024 |