Délibérations

Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

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Délibérations liées à l'action 2.3.2 Identification et nomination d'un animateur du dispositif Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
CONTRAT DÉPARTEMENTAL D'ANIMATION
Rouillac
n°024.24.02.2025 CONTRAT DEPARTEMENTAL D'ANIMATION Considérant que le Contrat Départemental d'Animation favorise le développement des activités éducatives et de loisirs en milieu rural ; Considérant que…
Finances 30% 24/02/2025
REAJUSTEMENT PLAN DE FINANCEMENT D'INVESTISSEMENT CONTRAT DEPARTEMENTAL 2022-2024
Rouillac
n°023.24.02.2025 REAJUSTEMENT PLAN DE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENT CONTRAT DEPARTEMENTAL 2022-2024 Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de Communes a contractualisé avec…
Finances 70% 24/02/2025
RESSOURCES HUMAINES - CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET ET SUPPRESSION DE POSTE
Rouillac
n°111.21.10.2024 RESSOURCES HUMAINES — CREATION D’UN POSTE D’ANIMATEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET ET SUPPRESSION DE POSTE Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que conformément à…
Ressources humaines 100% 21/10/2024
REAJUSTEMENT PLAN DE FINANCEMENT D'INVESTISSEMENT CONTRAT DEPARTEMENTAL 2022-2024
Rouillac
n°085.17.06.2024 REAJUSTEMENT PLAN DE FINANCEMENT D’INVESTISSEMENT CONTRAT DEPARTEMENTAL 2022-2024 Monsieur le Président informe l'assemblée que la Communauté de Communes a contractualisé, lors de sa séance…
Finances 80% 17/06/2024
CONTRAT DEPARTEMENTAL D'ANIMATION
Rouillac
n°056.18.03.2024 CONTRAT DEPARTEMENTAL D'ANIMATION Considérant que le Contrat Départemental d'Animation favorise le développement des activités éducatives et de loisirs en milieu rural ; Considérant que…
Finances 30% 18/03/2024