Délibérations

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9 documents
Délibérations liées à l'action 2.1.2 Étude des services attendus par les entreprises Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Action sociale
Document Thématique Confiance Date Actions
MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°119.17.11.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 17/11/2025
Mesures d'aides aux entreprises
Rouillac
n°112.20.10.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 20/10/2025
MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°098.15.09.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 15/09/2025
MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°073.07.07.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 07/07/2025
Mesures d'aides aux entreprises
Rouillac
n°046.24.03.2025 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 24/03/2025
MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°128.18.11.2024 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 18/11/2024
MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°096.09.09.2024 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 09/09/2024
MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°087.17.06.2024 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 17/06/2024
MESURES D'AIDE AUX ENTREPRISES
Rouillac
n°064.13.05.2024 MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes pour venir…
Action sociale 50% 13/05/2024