Délibérations

Brie CC du Rouillacais Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

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Délibérations liées à l'action 2.1.1 Recensement de l'offre existante, intégrant l'offre du privé Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Services techniques
Document Thématique Confiance Date Actions
PROCES VERBAL REUNION COMMUNAUTAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 30 août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des Fêtes…
Services techniques 80% 17/06/2024
ACQUISITION FONCIERE - TERRAINS ZONE DE CAPTAGE BIGNAC
Rouillac
n°082.17.06.2024 ACQUISITION FONCIERE — TERRAINS ZONE DE CAPTAGE BIGNAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que le Conseil Communautaire, lors de sa séance…
Services techniques 40% 17/06/2024
ACQUISITION TERRAINS - AIRE D'ALIMENTATION DU CAPTAGE DE BIGNAC
Rouillac
n°026.12.02.2024 ACQUISITION TERRAINS - AIRE D’ALIMENTATION DU CAPTAGE DE BIGNAC Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée qu'afin d'assurer la sécurité du périmètre des…
Services techniques 40% 12/02/2024