Délibérations

Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

4 documents
Délibérations liées à l'action 2.1.1 Recensement de l'offre existante, intégrant l'offre du privé Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Projets
Document Thématique Confiance Date Actions
PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE REAMENAGEMENT ET EXTENSION MAISON DE SANTE
Rouillac
n°131.15.12.2025 PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE ROUILLAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que depuis…
Projets 100% 15/12/2025
PARTICIPATION AU PROJET "CHARENTE TERRITOIRE INDUSTRIEL D'AVENIR"
Rouillac
n°137.15.12.2025 PARTICIPATION AU PROJET « CHARENTE TERRITOIRE INDUSTRIEL D’AVENIR » Monsieur le Président informe l'assemblée que l’Union Patronale de la Charente (UP16) porte, en lien…
Projets 50% 15/12/2025
ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026
Rouillac
n°130.15.12.2025 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026 Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de…
Projets 100% 15/12/2025
REGULARISATION FONCIERE A ROUILLAC - LIAISON RD736/939 - CDC ROUILLACAIS / DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Rouillac
VU V ess COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS Extrait de Délibération du conseil communautaire Séance du 9 septembre 2024 Nombre de conseillers en L'an deux…
Projets 30% 09/09/2024