Brie CC du Rouillacais Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
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PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE REAMENAGEMENT ET EXTENSION MAISON DE SANTE
Rouillac
n°131.15.12.2025 PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE ROUILLAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que depuis…
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Projets | 100% | 15/12/2025 | |
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PARTICIPATION AU PROJET "CHARENTE TERRITOIRE INDUSTRIEL D'AVENIR"
Rouillac
n°137.15.12.2025 PARTICIPATION AU PROJET « CHARENTE TERRITOIRE INDUSTRIEL D’AVENIR » Monsieur le Président informe l'assemblée que l’Union Patronale de la Charente (UP16) porte, en lien…
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Projets | 50% | 15/12/2025 | |
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ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026
Rouillac
n°130.15.12.2025 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026 Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de…
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Projets | 100% | 15/12/2025 | |
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ACQUISITION FONCIERE - TERRAINS ZONE DE CAPTAGE BIGNAC
Rouillac
n°095.15.09.2025 ACQUISITION FONCIERE — TERRAINS ZONE DE CAPTAGE BIGNAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que le Conseil Communautaire, lors de sa séance…
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Urbanisme | 50% | 15/09/2025 | |
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ACQUISITION FONCIERE - TERRAIN STEP ROUILLAC
Rouillac
n°079.07.07.2025 ACQUISITION FONCIERE - TERRAIN STATION D’EPURATION DE ROUILLAC Monsieur le Président rappelle à l'assemblée qu'une acquisition foncière complémentaire est nécessaire pour permettre l'implantation du…
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Urbanisme | 90% | 07/07/2025 | |
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Bilan des acquisitions et cessions 2024
Rouillac
n°029.24.03.2025 COMPTES FINANCIERS UNIQUES 2024 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES Conformément à la loi n°95-127 du 8 février 1995, l'assemblée est appelée à délibérer…
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Urbanisme | 50% | 24/03/2025 | |
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VENTE TERRAIN GROUPE SCOLAIRE ROUILLAC SUITE AVIS DES DOMAINES
Rouillac
n°124.21.10.2024 VENTE TERRAIN GROUPE SCOLAIRE ROUILLAC SUITE AVIS DES DOMAINES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que lors du Conseil Communautaire de septembre…
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Urbanisme | 50% | 21/10/2024 | |
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ACQUISITION PARCELLES - TERRAIN DOUZAT
Rouillac
n°122.21.10.2024 ACQUISITION PARCELLES — TERRAIN DOUZAT Monsieur le Président expose aux membres de l’assemblée, qu'après avoir consulté le bureau des maires, il est proposé de…
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Urbanisme | 100% | 21/10/2024 | |
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VENTE TERRAIN POLE ENFANCE A LA COMMUNE DE ROUILLAC
Rouillac
n°109.09.09.2024 VENTE TERRAIN POLE ENFANCE A LA COMMUNE DE ROUILLAC La commune de Rouillac a sollicité la Communauté de Communes pour acquérir une partie du…
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Urbanisme | 50% | 09/09/2024 | |
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REGULARISATION FONCIERE A ROUILLAC - LIAISON RD736/939 - CDC ROUILLACAIS / DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Rouillac
VU V ess COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROUILLACAIS Extrait de Délibération du conseil communautaire Séance du 9 septembre 2024 Nombre de conseillers en L'an deux…
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Projets | 30% | 09/09/2024 | |
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CONVENTION TRIPARTITE D'OCCUPATION - TERRAIN POLE ENFANCE COMMUNE DE ROUILLAC / CDC ROUILLACAIS / ALOR
Rouillac
n°110.09.09.2024 CONVENTION TRIPARTITE D'OCCUPATION - TERRAIN POLE ENFANCE COMMUNE DE ROUILLAC /CDC ROUILLACAIS / ALPR Le Président expose aux membres de l’assemblée que dans le…
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Affaires générales | 100% | 09/09/2024 | |
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PROCES VERBAL REUNION COMMUNAUTAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 30 août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des Fêtes…
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Services techniques | 80% | 17/06/2024 | |
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ACQUISITION FONCIERE - TERRAINS ZONE DE CAPTAGE BIGNAC
Rouillac
n°082.17.06.2024 ACQUISITION FONCIERE — TERRAINS ZONE DE CAPTAGE BIGNAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que le Conseil Communautaire, lors de sa séance…
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Services techniques | 40% | 17/06/2024 | |
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PROCES VERBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 10 juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
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Finances | 80% | 13/05/2024 | |
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ACQUISITION TERRAINS - AIRE D'ALIMENTATION DU CAPTAGE DE BIGNAC
Rouillac
n°026.12.02.2024 ACQUISITION TERRAINS - AIRE D’ALIMENTATION DU CAPTAGE DE BIGNAC Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée qu'afin d'assurer la sécurité du périmètre des…
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Services techniques | 40% | 12/02/2024 | |
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DEMANDE DE SUBVENTIONS PARTENAIRES - ACQUISITION DE PARCELLES
Rouillac
n°277.14.08.2024 DEMANDE DE SUBVENTION PARTENAIRES ACQUISITION DE PARCELLES Vu la délibération du conseil communautaire n° 063.08.06.2020 en date du 8 juin 2020 précisant les délégations…
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Finances | 90% | 08/06/2020 |