Brie Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
| Document | Thématique | Confiance | Date | Actions |
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PV CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2025
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 7 novembre dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
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Affaires générales | 100% | 20/10/2025 | |
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CONTRIBUTION FINANCIERE PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
score faible
Rouillac
n°055.19.05.2025 CONTRIBUTION FINANCIERE PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV” Monsieur le Président rappelle que le CAUE de la Charente assure la mission de Service Public de…
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Affaires générales | 20% | 19/05/2025 | |
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Autorisation engagement dépenses investissement habitat
Rouillac
n°004.27.01.2025 AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET HABITAT Le Président informe les membres du conseil communautaire que, l’article…
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Affaires générales | 50% | 27/01/2025 | |
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MISE EN OEUVRE DU PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
Rouillac
n°125.18.11.2024 MISE EN ŒUVRE DU PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV” Monsieur le Président rappelle que le CAUE de la Charente assure la mission de Service…
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Affaires générales | 30% | 18/11/2024 | |
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FIN DE CONVENTIONNEMENT ETAT - LOGEMENT DE MONTIGNE
Rouillac
n°123.21.10.2024 FIN DU CONVENTIONNEMENT ETAT — LOGEMENT DE MONTIGNE Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de Communes du Rouillacais a…
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Affaires générales | 70% | 21/10/2024 |