Délibérations

1 documents
CC du Rouillacais Courbillac Douzat Echallat Genac-Bignac Marcillac-Lanville Mareuil Mons Rouillac Saint-Amant-De-Nouère Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
Recherche
Thématique
Assiduité élus Intérêt missions Heatmap Par commune Élus Plan 2030
Délibérations liées à l'action 1.5.2 Mutualisation des ressources dédiées au scolaire sur le territoire Toutes les délibérations
Commune de Rouillac + CC du Rouillacais Toutes les collectivités
Archives des délibérations
Document Thématique Confiance Date Actions
VENTE TERRAIN GROUPE SCOLAIRE ROUILLAC SUITE AVIS DES DOMAINES
CC du Rouillacais
n°124.21.10.2024 VENTE TERRAIN GROUPE SCOLAIRE ROUILLAC SUITE AVIS DES DOMAINES Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que lors du Conseil Communautaire de septembre…
Urbanisme 50% 21/10/2024