Délibérations

Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

2 documents
Assiduité des élus Intérêt par mission Heatmap mobilisation Analyse par commune Liste des élus Le Plan 2030
Délibérations liées à l'action 1.5.1 Étude de l'opportunité de la prise de compétence scolaire par la CdC Toutes les délibérations
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Archives des délibérations
Affaires générales
Document Thématique Confiance Date Actions
CONVENTION DEPARTEMENT DE LA CHARENTE - MISE A DISPOSITION ECOLE DE MUSIQUE
Rouillac
n°071.13.05.2024 CONVENTION DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MISE A DISPOSITION ECOLE DE MUSIQUE Par délibération en date du 31 mai 1996, le Département de la Charente…
Affaires générales 100% 13/05/2024
PROCES VERBAL - CONSEIL COMMUNAUTAIRE 12 FEVRIER 2024
Rouillac
Le président de séance procède à l'appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : / DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT : M.…
Affaires générales 70% 15/01/2024