Délibérations

Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

2 documents
Assiduité des élus Intérêt par mission Heatmap mobilisation Analyse par commune Liste des élus Le Plan 2030
Délibérations liées à l'action 1.4.2 Étude des services pouvant répondre à ces attentes Toutes les délibérations
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Archives des délibérations
Action sociale
Document Thématique Confiance Date Actions
AIDES A LA RENOVATION DE L'HABITAT
Rouillac
n°056.19.05.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…
Action sociale 50% 19/05/2025
MODIFICATIONS STATUTAIRES - CDC ROUILLACAIS
Rouillac
n°145.16.12.2024 MODIFICATIONS STATUTAIRES — CDC DU ROUILLACAIS Monsieur le Président informe l’assemblée que la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi, notamment en…
Action sociale 40% 16/12/2024