Brie CC du Rouillacais Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
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PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE REAMENAGEMENT ET EXTENSION MAISON DE SANTE
Rouillac
n°131.15.12.2025 PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE REAMENAGEMENT ET EXTENSION DE LA MAISON DE SANTE ROUILLAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée que depuis…
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Projets | 100% | 15/12/2025 | |
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ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026
Rouillac
n°130.15.12.2025 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026 Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de…
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Projets | 100% | 15/12/2025 | |
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RESSOURCES HUMAINES – PARTICIPATION RISQUE SANTE
Rouillac
n°109.20.10.2025 RESSOURCES HUMAINES — PARTICIPATION RISQUE SANTE Vu la délibération 139.19.10.2021 du 19 octobre 2021 instituant la participation au risque santé de la collectivité auprès…
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Ressources humaines | 80% | 20/10/2025 | |
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AIDES À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT
Rouillac
n°113.20.10.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…
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Projets | 60% | 20/10/2025 | |
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AIDES A LA RENOVATION DE L'HABITAT
Rouillac
n°056.19.05.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…
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Action sociale | 50% | 19/05/2025 | |
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FIXATION DU LOYER - BATIMENT MODULAIRE MAISON DE SANTE DE ROUILLAC
Rouillac
n°025.24.02.2025 FIXATION DU LOYER — BÂTIMENT MODULAIRE MAISON DE SANTE DE ROUILLAC Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de Communes…
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Affaires générales | 30% | 24/02/2025 | |
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PLAN DE FINANCEMENT - RENOVATION DE LOGEMENTS POUR ACTIFS A ROUILLAC
Rouillac
n°151.16.12.2024 PLAN DE FINANCEMENT — RENOVATION DE LOGEMENTS POUR ACTIFS A ROUILLAC La Communauté de Communes a fait l'acquisition en 2022 d’un ensemble immobilier, situé…
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Finances | 90% | 16/12/2024 | |
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PLAN DE FINANCEMENT - ACQUISITION BATIMENTS MODULAIRES POUR PROFESSIONNELS DE SANTE
Rouillac
n°150.16.12.2024 PLAN DE FINANCEMENT — ACQUISITION BATIMENTS MODULAIRES POUR PROFESSIONNELS DE SANTE Suite à la dernière réunion communautaire, Monsieur le Président informe l'assemblée que les…
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Finances | 80% | 16/12/2024 | |
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MODIFICATIONS STATUTAIRES - CDC ROUILLACAIS
Rouillac
n°145.16.12.2024 MODIFICATIONS STATUTAIRES — CDC DU ROUILLACAIS Monsieur le Président informe l’assemblée que la loi du 18 décembre 2023 pour le plein emploi, notamment en…
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Action sociale | 40% | 16/12/2024 | |
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PLAN DE FINANCEMENT ACQUISITION D'UN BATIMENT MODULAIRE - MAISON DE SANTE
Rouillac
n°127.18.11.2024 PLAN DE FINANCEMENT ACQUISITION D'UN BATIMENT MODULAIRE — MAISON DE SANTE Monsieur le Président rappelle que la communauté de Communes a construit une maison…
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Finances | 80% | 18/11/2024 | |
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EXONERATION EN FAVEUR DES MEDECINS, AUXILIAIRES MEDICAUX ET VETERINAIRES
score faible
Rouillac
n°095.09.09.2024 EXONÉRATION EN FAVEUR DES MÉDECINS, AUXILIAIRES MÉDICAUX ET VÉTÉRINAIRES Depuis le 1er juillet 2024, le zonage France Ruralités Revitalisation (FRR) remplace les zones de…
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Affaires générales | 10% | 09/09/2024 | |
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PROCES VERBAL REUNION COMMUNAUTAIRE DU 9 SEPTEMBRE 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 30 août dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle des Fêtes…
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Services techniques | 80% | 17/06/2024 |