Délibérations

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6 documents
Délibérations liées à l'action 1.3.4 Développement des partenariats entre collectivités et associations Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Finances
Document Thématique Confiance Date Actions
ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2025
Rouillac
n°070.16.06.2025 ASSOCIATIONS — SUBVENTIONS 2025 La Communauté de Communes du Rouillacais souhaite, comme chaque année, apporter son soutien aux associations « loi de 1901 »…
Finances 100% 16/06/2025
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - 2025
Rouillac
n°026.24.02.2025 ASSOCIATIONS — SUBVENTIONS 2025 La Communauté de Communes du Rouillacais souhaite, comme chaque année, apporter son soutien aux associations « loi de 1901 »…
Finances 100% 24/02/2025
Avance_subvention_ALPR
Rouillac
n°007.27.01.2025 AVANCE DE SUBVENTION — ASSOCIATION LOISIRS EN PAYS ROUILLACAIS Considérant les statuts de la Communauté de Communes du Rouillacais ; Considérant la Convention Territoriale…
Finances 70% 27/01/2025
ASSOCIATION LA PALENE - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 20247 ET ACOMPTE SAISON 2025
Rouillac
n°114.21.10.2024 ASSOCIATION LA PALENE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE 2024 ET ACOMPTE SAISON 2025 Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes est liée par…
Finances 100% 21/10/2024
ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 10 juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
Finances 80% 17/06/2024
ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS 2024
Rouillac
n°052.18.03.2024 ASSOCIATIONS — SUBVENTIONS 2024 La Communauté de Communes du Rouillacais souhaite, comme chaque année, apporter son soutien aux associations « loi de 1901 »…
Finances 80% 18/03/2024