Délibérations

Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac

3 documents
Délibérations liées à l'action 1.1.1 Recensement et promotion de l'offre existante en termes d'habitat et d'hébergement Toutes les délibérations
Archives des délibérations
Habitat
Document Thématique Confiance Date Actions
AIDES A LA RENOVATION DE L'HABITAT
Rouillac
n°120.17.11.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…
Habitat 60% 17/11/2025
REGLEMENT COMMUNAUTAIRE AIDES HABITAT 20254-2026
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 10 juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
Habitat 60% 17/06/2024
AVIS SUR LE SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES DE NOUVELLE AQUITAINE
Rouillac
n°090.17.06.2024 AVIS SUR LE SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D’EGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) DE NOUVELLE AQUITAINE Monsieur le Président rappelle qu’à la suite…
Habitat 30% 17/06/2024