Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
| Document | Thématique | Confiance | Date | Actions |
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PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 - BUDGET HABITAT
Rouillac
n°060.19.05.2025 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 — BUDGET HABITAT Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes adhère à des groupements de…
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Finances | 100% | 19/05/2025 | |
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Budget Habitat vote 2025
Rouillac
n°039.24.03.2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres présents, vote le budget habitat 2025 par chapitre et opérations…
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Finances | 100% | 24/03/2025 | |
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Affectation des résultats 2024 budget Habitat
Rouillac
n°031.24.03.2025 AFFECTATION DE RESULTATS D'EXPLOITATION 2024 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, réuni sous la présidence de Monsieur Christian VIGNAUD, Président, Après avoir entendu et…
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Finances | 100% | 24/03/2025 | |
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PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS - BUDGET HABITAT 2025
Rouillac
n°020.24.02.2025 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 — BUDGET HABITAT Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes adhère à des groupements de…
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Finances | 100% | 24/02/2025 | |
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Budget Habitat 2025
Rouillac
Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…
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Finances | 70% | 01/01/2025 | |
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PLAN DE FINANCEMENT - RENOVATION DE LOGEMENTS POUR ACTIFS A ROUILLAC
Rouillac
n°151.16.12.2024 PLAN DE FINANCEMENT — RENOVATION DE LOGEMENTS POUR ACTIFS A ROUILLAC La Communauté de Communes a fait l'acquisition en 2022 d’un ensemble immobilier, situé…
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Finances | 90% | 16/12/2024 | |
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DM 1 BUDGET HABITAT
Rouillac
n°156.16.12.2024 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET HABITAT Monsieur le Président informe que pour effectuer le rattachement des ICNE 2024, il y a lieu d'effectuer un virement…
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Finances | 100% | 16/12/2024 | |
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PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2024
Rouillac
Le président de séance procède à l’appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : M. François PERROT, DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT…
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Finances | 100% | 09/09/2024 | |
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ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET HABITAT
Rouillac
n°097.09.09.2024 ADMISSIONS EN NON VALEUR — BUDGET HABITAT Monsieur Mickael GOUGAT, Inspecteur des finances publiques de Cognac, a transmis à la Communauté de Communes du…
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Finances | 80% | 09/09/2024 | |
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PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS - BUDGET HABITAT
Rouillac
n°051.18.03.2024 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2024 — BUDGET HABITAT Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que la communauté de communes adhère à des groupements de…
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Finances | 100% | 18/03/2024 | |
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VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET HABITAT
Rouillac
n°041.18.03.2024 VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres présents, vote le budget habitat 2024 par chapitre et opérations…
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Finances | 100% | 18/03/2024 | |
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AFFECTATION DE RESULTATS D'EXPLOITATION 2023 - BUDGET HABITAT
Rouillac
n°034.18.03.2024 AFFECTATION DE RESULTATS D'EXPLOITATION 2023 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, réuni sous la présidence de Monsieur Christian VIGNAUD, Président, Après avoir entendu et…
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Finances | 100% | 18/03/2024 | |
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PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MARS 2024
Rouillac
le Conseil communautaire, dûment convoqué le 6 mars dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…
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Finances | 100% | 12/02/2024 | |
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AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET HABITAT
Rouillac
n°006.15.01.2024 AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET HABITAT Le Président informe les membres du conseil communautaire que, l’article…
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Finances | 100% | 15/01/2024 | |
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Compte Financier Unique 2024 Budget habitat
Rouillac
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Finances | 90% | 01/01/2024 | |
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BP - BUDGET HABITAT 2024
Rouillac
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Finances | 100% | 01/01/2024 | |
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CA 2023 - HABITAT
Rouillac
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Finances | 30% | 01/01/2023 | |
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DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU - REHABILITATION DES REGARDS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE GENAC - PROGRAMME 2024
Rouillac
n°252.22.03.2024 DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU REHABILITATION DES REGARDS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE GENAC — PROGRAMME 2024 Vu la délibération du conseil communautaire n° 063.08.06.2020…
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Finances | 100% | 08/06/2020 |