Genac-Bignac Marcillac-Lanville Rouillac Saint-Cybardeaux Saint-Genis-D'Hiersac Val-D'Auge Vaux-Rouillac
| Document | Thématique | Confiance | Date | Actions |
|---|---|---|---|---|
|
CONTRIBUTION FINANCIERE PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
score faible
Rouillac
n°055.19.05.2025 CONTRIBUTION FINANCIERE PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV” Monsieur le Président rappelle que le CAUE de la Charente assure la mission de Service Public de…
|
Affaires générales | 20% | 19/05/2025 | |
|
Autorisation engagement dépenses investissement habitat
Rouillac
n°004.27.01.2025 AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET HABITAT Le Président informe les membres du conseil communautaire que, l’article…
|
Affaires générales | 50% | 27/01/2025 | |
|
MISE EN OEUVRE DU PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
Rouillac
n°125.18.11.2024 MISE EN ŒUVRE DU PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV” Monsieur le Président rappelle que le CAUE de la Charente assure la mission de Service…
|
Affaires générales | 30% | 18/11/2024 | |
|
FIN DE CONVENTIONNEMENT ETAT - LOGEMENT DE MONTIGNE
Rouillac
n°123.21.10.2024 FIN DU CONVENTIONNEMENT ETAT — LOGEMENT DE MONTIGNE Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de Communes du Rouillacais a…
|
Affaires générales | 70% | 21/10/2024 | |
|
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI
Rouillac
n°078.13.05.2024 CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que Communauté de Commune du Rouillacais doit…
|
Affaires générales | 100% | 13/05/2024 |