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Document	Thématique	Confiance	Date
ACTUALISATION PLAN DE FINANCEMENT - PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026 Rouillac n°130.15.12.2025 ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PROJET DE RENOVATION LOGEMENTS POUR ACTIFS 2026 Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de…	Projets	100%	15/12/2025
AIDES A LA RENOVATION DE L'HABITAT Rouillac n°120.17.11.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…	Habitat	60%	17/11/2025
AIDES À LA RÉNOVATION DE L’HABITAT Rouillac n°113.20.10.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…	Projets	60%	20/10/2025
PJ - DOSSIER TECHNIQUE ZONAGE ASSAINISSEMENT Rouillac n°2 : Juin 2025 Communauté de Communes du Rouillacais Dossier technique Révision du zonage d’assainissement des communes de Douzat, Genac-Bignac, Marcillac-Lanville, Rouillac, Saint-Cybardeaux et Vaux-Rouillac…	Services techniques	100%	01/06/2025
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 - BUDGET HABITAT Rouillac n°060.19.05.2025 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 — BUDGET HABITAT Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes adhère à des groupements de…	Finances	100%	19/05/2025
CONTRIBUTION FINANCIERE PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV score faible Rouillac n°055.19.05.2025 CONTRIBUTION FINANCIERE PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV” Monsieur le Président rappelle que le CAUE de la Charente assure la mission de Service Public de…	Affaires générales	20%	19/05/2025
AIDES A LA RENOVATION DE L'HABITAT Rouillac n°056.19.05.2025 AIDES À LA RÉNOVATION DE L'HABITAT Monsieur le Président rappelle aux membres de l'assemblée le dispositif mis en place par la Communauté de Communes…	Action sociale	50%	19/05/2025
Budget Habitat vote 2025 Rouillac n°039.24.03.2025 VOTE BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres présents, vote le budget habitat 2025 par chapitre et opérations…	Finances	100%	24/03/2025
Affectation des résultats 2024 budget Habitat Rouillac n°031.24.03.2025 AFFECTATION DE RESULTATS D'EXPLOITATION 2024 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, réuni sous la présidence de Monsieur Christian VIGNAUD, Président, Après avoir entendu et…	Finances	100%	24/03/2025
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS - BUDGET HABITAT 2025 Rouillac n°020.24.02.2025 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2025 — BUDGET HABITAT Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que la Communauté de Communes adhère à des groupements de…	Finances	100%	24/02/2025
Autorisation engagement dépenses investissement habitat Rouillac n°004.27.01.2025 AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET HABITAT Le Président informe les membres du conseil communautaire que, l’article…	Affaires générales	50%	27/01/2025
Budget Habitat 2025 Rouillac Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…	Finances	70%	01/01/2025
PLAN DE FINANCEMENT - RENOVATION DE LOGEMENTS POUR ACTIFS A ROUILLAC Rouillac n°151.16.12.2024 PLAN DE FINANCEMENT — RENOVATION DE LOGEMENTS POUR ACTIFS A ROUILLAC La Communauté de Communes a fait l'acquisition en 2022 d’un ensemble immobilier, situé…	Finances	90%	16/12/2024
DM 1 BUDGET HABITAT Rouillac n°156.16.12.2024 DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET HABITAT Monsieur le Président informe que pour effectuer le rattachement des ICNE 2024, il y a lieu d'effectuer un virement…	Finances	100%	16/12/2024
MISE EN OEUVRE DU PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV Rouillac n°125.18.11.2024 MISE EN ŒUVRE DU PIG PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV” Monsieur le Président rappelle que le CAUE de la Charente assure la mission de Service…	Affaires générales	30%	18/11/2024
FIN DE CONVENTIONNEMENT ETAT - LOGEMENT DE MONTIGNE Rouillac n°123.21.10.2024 FIN DU CONVENTIONNEMENT ETAT — LOGEMENT DE MONTIGNE Monsieur le Président rappelle aux membres de l’assemblée que la Communauté de Communes du Rouillacais a…	Affaires générales	70%	21/10/2024
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2024 Rouillac Le président de séance procède à l’appel des conseillers communautaires en exercice. Présents : COURBILLAC : M. François PERROT, DOUZAT : M. Pascal BURBAUD, ECHALLAT…	Finances	100%	09/09/2024
ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET HABITAT Rouillac n°097.09.09.2024 ADMISSIONS EN NON VALEUR — BUDGET HABITAT Monsieur Mickael GOUGAT, Inspecteur des finances publiques de Cognac, a transmis à la Communauté de Communes du…	Finances	80%	09/09/2024
REGLEMENT COMMUNAUTAIRE AIDES HABITAT 20254-2026 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 10 juin dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…	Habitat	60%	17/06/2024
AVIS SUR LE SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D'EGALITE DES TERRITOIRES DE NOUVELLE AQUITAINE Rouillac n°090.17.06.2024 AVIS SUR LE SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D’EGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) DE NOUVELLE AQUITAINE Monsieur le Président rappelle qu’à la suite…	Habitat	30%	17/06/2024
CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Rouillac n°078.13.05.2024 CONVENTION DE LOCATION CENTRE HEBERGEMENT LA GACHERE - ADAPEI Monsieur le Président informe les membres de l'assemblée que Communauté de Commune du Rouillacais doit…	Affaires générales	100%	13/05/2024
PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS - BUDGET HABITAT Rouillac n°051.18.03.2024 PARTICIPATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS 2024 — BUDGET HABITAT Monsieur le Président rappelle à l’assemblée que la communauté de communes adhère à des groupements de…	Finances	100%	18/03/2024
VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET HABITAT Rouillac n°041.18.03.2024 VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, à l’unanimité des membres présents, vote le budget habitat 2024 par chapitre et opérations…	Finances	100%	18/03/2024
AFFECTATION DE RESULTATS D'EXPLOITATION 2023 - BUDGET HABITAT Rouillac n°034.18.03.2024 AFFECTATION DE RESULTATS D'EXPLOITATION 2023 — BUDGET HABITAT Le Conseil Communautaire, réuni sous la présidence de Monsieur Christian VIGNAUD, Président, Après avoir entendu et…	Finances	100%	18/03/2024
PROCES VERBAL CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MARS 2024 Rouillac le Conseil communautaire, dûment convoqué le 6 mars dernier, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par La Loi, à la Salle Communautaire -…	Finances	100%	12/02/2024
AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET HABITAT Rouillac n°006.15.01.2024 AUTORISATION POUR L'ENGAGEMENT DES DEPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET HABITAT Le Président informe les membres du conseil communautaire que, l’article…	Finances	100%	15/01/2024
Compte Financier Unique 2024 Budget habitat Rouillac Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…	Finances	90%	01/01/2024
BP - BUDGET HABITAT 2024 Rouillac Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…	Finances	100%	01/01/2024
CA 2023 - HABITAT Rouillac Le fichier PDF est corrompu, il ne peut pas par conséquent être téléchargé avec le tampon d'AR Merci de vérifier le fichier PDF d'origine transmis…	Finances	30%	01/01/2023
DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU - REHABILITATION DES REGARDS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE GENAC - PROGRAMME 2024 Rouillac n°252.22.03.2024 DEMANDE DE SUBVENTION AGENCE DE L'EAU REHABILITATION DES REGARDS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE GENAC — PROGRAMME 2024 Vu la délibération du conseil communautaire n° 063.08.06.2020…	Finances	100%	08/06/2020

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